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Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration du vendredi 8 juin 2007 (14h30/17h30)

Ordre du jour:

Informations: Mr Lepratre (?) remplace Mr Tanré, Mr Semoun (?) remplace Mr Chirat. Membres extérieurs: Mr Debaert (?) de la CGT (pas eu le temps de prendre le reste).

Approbation du PV de CA du 23 mars et du 11 mai 2007

Pour le PV du 23 mars, Mr Vuylsteker apporte deux modifications, puis Mme Lepretre, puis Mr Lebegue. Le PV est accepté: voté largement (aucun contre, 5 abstentions).

Pour le PV du 11 mai, ajout de Mme Dutriez dans la liste des présents. Mr Guilbert apporte une précision sur un paragraphe. Le PV est accepté: voté largement (aucun contre, deux abstentions)

Le Président fait ensuite un point d'information sur l'IUFM:

il y a eu un "grand oral" devant le recteur (accompagné de deux autres anciens recteurs ayant travaillés à l'IUFM) et un inspecteur d'académie. Le président a reçu lundi un appel du recteur pour apprendre que le choix s'était porté sur l'université d'Artois (quelle surprise !). Un communiqué de presse a précisé les critères qui ont prévalus dans le choix: des considérations teritoriales, et une grosse activité de l'IUFM déjà concentrée sur Douai/arras, ainsi que des critères d'équilibrage régional.

On entre donc maintenant dans une procédure de discussion pour que ce projet soit réellement commun. Le fait d'avoir candidaté montre notre intérêt pour l'IUFM et nous a préparé à cette deuxième phase de discussion.

Réflexion de Mr Houzet: sur le manque de démocratie et de transparence de nos tutelles et constate qu' "à vouloir être la premier de la classe, on n'a pas toujours de diplômes" :) PR: Le travail qui a été fait devrait être utile pour la suite ...on verra!

Informations sur les problèmes du CUEEP et la démarge mise en oeuvre pour les résoudre.

PR: On peut résumer le problème du CUEEP à celui d'un organisme très dynamique de Formation Continue qui se trouve face un problème de marché et donc de recettes. Après une période de forte croissance, de nombreux recrutements ont été effectué, ce qui créé un déficit que l'université couvre actuellement. Les raisons de la chute des recettes sont: la redistribution des cartes au niveau régionales (transfert des ressources, mais pas des charges sur d'autrse universités régionales), la modification des règles des financeurs publics (pas de financement assuré à priori, cela dépend des auditeurs assistant rééllement aux formations), l'arrivée de nombreux concurrents sur ce marché.

Pour résorber ce déficit, l'université a mise en oeuvre un premier plan de redressement (CA du 19 novembre 2004). Malheureusement, comme les recettes se sont encore détériorées il a fallu aller plus loin (CA du 27 octobre 2006). Un nouveau plan de redressement a été discuté lors du CA du 23 mars. L'idée est de poursuivre la démarche entreprise et de la mettre concrètement en oeuvre.

J-P. Cassard prend la parole pour donner plus d'information sur la manière dont la direction traite le problème: mise en place d'une cellule de suivie et d'une cellule politique.

Après un rapide retour sur l'historique, on nous informe que la cellule qui avait été mise en place n'avait pas pu aller au bout de la démarche suite au changment de direction et des conseils. C'est pourquoi une nouvelle approche a été proposé lors du CA du 23 mars avec deux cellules de travail distinctes, pour aboutir à des propositions concrètes pour le 12 octobre. Une cellule dépend du domaine politique, c'est la cellule de suivi (constituée de représentants du CA, CEVU, CA CUEEP) et l'autre cellule dépend du domaine technique, c'est la cellulle des missions et besoins (il y a une troisième cellule qui fonctionne en parallèle et qui évalue les mouvements éventuels de personnels entre le CUEEP et d'autres composantes de l'USTL).

Les objectifs de cette nouvelle approche sont:

La composition de la cellule politique est la suivante:

Pour ce qui est de la cellule des missions et besoins, l'objectif et d'étudier le positionnement du CUEEP sur les activités et le marché de la FC et d'évaluer les renforcements possibles des missions de l'USTL par les personnels du CUEEP:

La composition de la cellule est la suivante:

Actuellement, les cellules fonctionnent et le dispositif est en route. Il y aura une première restitution des résultats le 6 juillet. La suite du planning peut se résumer ainsi: mi-juin (ingénierie et innovation pédagogique), début juillet (infra bac), début septembre (?), mi-septembre (synthèse).

JP Cassard souligne un point important concernant le fonctionnement de la cellule "politique" (rappel, nous avons 3 représentants de la liste: P. Louard, C. Vieville, M. Clerbout): Elle est appuyée par le chargé de mission, mais elle a une autonomie totale. Ce sont ses membres qui se débrouillent pour entrer en interaction avec les autres commissions. Sachant cependant que tous les documents générés sont mis sur un intranet commun aux trois cellules.

B.Houzet: demande les noms des personnes des différentes commissions. PR: Cela figure dans le document imprimé.

P. Guilbert: Quels sont les objectifs ? Ne peut_on parler d'objectifs plutôt que de missions et de besoins ? PR: Les missions vont être définies par rapport à la mission de FC de l'établissement. C'est un travail parallèle. C'est dommage, mais c'est ainsi :) Le résultat attendu est le rééquilibrage de la situation financière du CUEEP. Ce qui sera proposé le 12 octobre est un plan de travail pour l'avenir avec des orientations et des objectifs. La nouveauté de cette approche est de ne pas considérer que l'on traite du problème d'une composante particulière, mais bien d'un problème de l'université sur sa politique de FC.

C. Vuylsteker: Il faut aller vite. On est début juin, en septembre on doit proposer un plna d'action et en octobre il faut décider. Y-aura-t-il autre chose que ce qui a déjà été proposé dans le rapport précédent ? JPC: Les hypothèses précédentes étaient centrée principalement sur le CUEEP, on doit pouvoir présenter autre chose en intégrant la réflexion au niveau de l'ensemble de l'université. Le CUEEP est vu comme un potentiel à valoriser au sein de l'université et non pas comme une charge grêvant le budget. Cela ne veut pas dire qu'il n'y aura pas de décision difficile à prendre ... PR: Certes, le délai est court, mais le travail à déjà commencé. L'objectif est d'arriver à des pistes de travail, d'en choisir une et surtout de la réaliser !

P.Louart: Lors d'un conseil antérieur, il avait été demandé d'aller très vite. Je trouve assez utile d'avoir recadré la réflexion sur l'ensemble de l'université (voire le PRES). Il ne faut pas rester dans un constat général avec des grandes lignes possibles de réactions. Il faut relier le constat avec des propostions concrètes d'actions. Une proposition: ne pas jouer le tout ou rien, la date d'octobre doit permettre d'avancer là ou c'est possible et pouvoir approfondir des points difficiles à cerner.

Elizabeth Charlon: le délai est pertinent en regard de ce qu'il faut mettre en place. De plus, les financements du Conseil Régional sont assurés jusqu'au 30 juin 2008 et les appels à projet pour 2008/2009 devront être fait pour janvier 2008. Ce travail pourra donc être fait en fontion des décisions de l'USTL.

?: Quid du rappatriement des personnels du CUEEP qui ne sont pas sur Lille I ? PR: Pas de position là dessus pour l'instant. C'est une hypothèse envisagée, mais la direction ne souhaite pas se placer uniquement dans une logique budgétaire de réduction des coûts.

Extérieur CGT: La présentation faite sur la situation du cueep est intéressante, mais ne serait-il pas possible d'adjoindre des documents plus précis. en particulier, la réduction d'1/3 des effectifs est-elle toujours envisagée ? Si c'est le cas, comment assurer les missions ensuite ? JPC: Nous n'avons pas parlé de cet objectif. Cela avait effectivement été envisagé dans le rapport précédent. Mais, c'était basé sur une logique budgetaire et l'on a changé de logique. PR: Le terme de "réduction" n'est pas le bon terme. Il y aura éventuellement des réaffectations au sein du CUEEP et/ou d'autres composantes de l'université.

M. Barj: N'y-a-t-il pas eu récemment une inspection de la cour des comptes sur la FC de l'USTL ? PR: C'est un rapport de l'inspection générale (ministères de l'Education Nationale et des Finances). C'est une mission conjointe mais orientée finances (par un ancien de chez nous, Henri Guillaume). C'est un rapport sur le système universitaire de Formation Continue en France. Ce n'était pas un audit CUEEP. Lorsque nous aurons le document de cet étude, cela pourrait nous servir à améliorer notre politique FC.

B. Houzet entame avec P Rollet une courte discussion sur l'importance de la démarche en cours pour que se fasse l'adhésion des personnels au projet et aux changements.

Avenant aux statut du SIU EIFFEL

Pour laisser plus de temps pour la discussion sur le PRES, on passe d'abord ce point.

Moussa Nait Abdelassim qui représente le directeur de Polytech (J-L. Bon): le SIU est un service inter-universitaire créé pour gérer le réseau Eiffel. Le réseau a été transformé en s'intégrant au réseau polytech (11 écoles). L'avenant proposé concerne donc principalement l'intégration de ces nouvelles écoles. Ce sont plus des modifications sur la forme et l'organisation du SIU et non pas sur les objectifs.

Vote: beaucoup de pour, 0 contre, 4 abstentions.

PRES: Présentation, discussions et vote du conseil

On ne retranscrit pas ici les éléments de la présentation qui sont disponibles sur le journal avec le document préparatoires et le compte-rendu du CEVU+CS.

Un travail est en cours sur les statuts: on s'orientate vers un CA avec deux commissions, une recherche et l'autre Formation Tout au Long de la Vie, probablement sous la forme juridique d'un Etablissement Public de Coopération Scientifique (EPCS).

P.Lebegue: Sur les objectifs de rationnalisation et de coopération inter-universitaire, on ne peut être que d'accord. Mais que va-ton déléguer ? On va perdre un certain contrôle. Le type de statut est donc primordial. Comment se prononcer avec un tel flou sur le statut ? PR: Pas d'accord. Il ne s'agit pas de déléguer. C'est un lieu de concertation et de coopération. Le travail fait au sein des conseils demeure dans sa plénitude car il n'y a ni transfert de compétence ni de pouvoir. Par contre, il y aura des transferts de moyens sur des projets fixés. On ne veut pas d'un PRES d'intégration qui déstructure l'université. D'ailleurs, on n'a pas eu trop à se battre, car il y avait consensus avec les autres universités sur ce point. On doit travailler éventuellement sur un PRES d'intégration lillois, mais pas aussi large qu'au niveau régional.

S. Debièvre: C'est une piste intéressante, mais pourquoi est-ce que l'on a besoin d'un PRES pour faire de la coopération. C'est dans l'air du temps ? C'est par là que les sous vont arriver ? Comment sera réparti le financement de ce PRES? Ce sont les universités qui contribuent ? C'est de l'argent du ministère ? PR: Oui, c'est dans l'air du temps. Sur la coopération, ce n'est pas si évident que ça: les universités gagnant en autonomie pourraient devenir plus concurrentes entre elles. Pour l'instant information 0 sur le projet ministériel ... à chaque fois que l'on a monté des opérations de coopération, cela s'est fait au coup par coup et ca a marché. Cependant, si il y a une structure institutionnalisée, cela facilite les choses. Pour les moyens, soyons clair, le Conseil Régional (cf. adjoint de Mr Percheron) ils ne viendront plus que via le PRES. Ce seront des moyens sur des opérations communes, gérées en coopération. Ex. de la plateforme d'insertion professionnelle: si il y a des moyens financiers et humains, cela sera parce que cela aura été porté de manière collective. on ne l'aurait pas fait si il n'y avait pas de structure sous-jacente. S. Maouche: A propos de cette plateforme, une demande a été faite pour la porter sur les 6 universités (par un avenant à la première demande). PR: Actuellement, nous avons un chargé de mission chargé handicap commun à Lille I et Lille III. Le PRES peut être un apport à ce niveau là. Des opérations avec création de postes il y en aura, mais il n'y aura pas de transfert de compétences.

Mr Sharour: Il y a déjà des labos communs. Peut-on aller plus loin ? Dans certains domaines déjà des fédérations existent, par exemple en maths. Par contre, en Chimie, il n'y en a pas, ce qui entraîne des problèmes lié à l'absence de concertation entre les établissements. Avec le PRES, il y aurait une concertation qui permettrait d'optimiser le fonctionnement. Cela serait aussi le cas sur les aspects grands équipements, dont l'investissement et le fonctionnement sont onéreux. Il y a un consensus qu'avec le PRES, il y a aura des éléments positifs pour la recherche. Notamment en terme de mutualisation de compétence sur la valorisation et l'exploitation des brevets.

q d'un étudiant? Quid des frais d'inscription ? Vont-ils augmenter ? PR: Ce n'est pas lié au projet de PRES. Cela dépend plutôt de la réforme qui se prépare ...

J-P. Vilain: Je suis sensible à l'argument qu'un PRES pourrait contrer la compétitivité entre les universités lilloises. N'empêche que cela pourrait aussi jouer contre nous: en biologie, il y a 2 unités INSERM actuellement: un gros centre à lille II, l'autre chez nous. On pourrait nous dire: "Si vous voulez rester INSERM vous rappatriez tout le monde à lille II pour rationnaliser et mutualiser les moyens". IS: Qu'il y ait un PRES ou pas, cela peut nous être imposé. Le PRES permettrait peut être aussi de peser plus lourd face aux organismes.

Barj: Il existe des "mini PRES" tel que celui de l'université de Marne-la-Vallée. Pourquoi s'est-on acheminé vers un seul PRES plutôt que 2 ou 3 ? PR: C'est du à l'analyse de départ: il y a une forte pression des acteurs régionaux pour une vision équilibrée du développement des universités (ce point est apparu lors des dicussions sur l'IUFM). Maintenant, si on pense qu'il faut aller dans ce sens, rien n'empêche de penser à un PRES d'intégration lillois. Ce n'est pas antinomique. Cela ne serait pas très bien passé non plus au niveau du Conseil Régional si nous n'avions proposé qu'un PRES de ce type.

C. Vuylsteker: Tout le monde va être d'accord sur le principe de la coopération. Ceci dit quand on arrive pas à faire évoluer les mentalités, on créé une nouvelle structure ... Quand on dit "pas de transfert de compétences", si la réforme décide que le PRES peut délivrer des diplômes, il le fera. Dans le décret sera-t-il écrit coopération ? ou PRES tout court ? Comment cela va fonctionner ? PR: D'accord sur l'importance du verrouillage des status (et les modes de gouverance) pour qu'il n'y ait pas de surprise. C'est pour cela que vous n'allez pas voter "un paquet", mais sur des principes. Après on votera des textes (juillet, septembre ou plus tard) avec les orientations et les statuts. On doit veiller à préciser les champs de compétence du PRES de manière à ce que le système ne soit pas utilisé ensuite comme un PRES d'intégration. Désaccord sur l'inintérêt du PRES: les exemples donnés montrent que l'on a pu faire des choses en matière de coopération dans le passé, mais le PRES permet de rendre les choses plus faciles et d'aller plus loin. Ce n'est pas parce que l'on a eu les financements que l'on a fait réellement vivre les choses. au coup d'après, on n'aura plus de financements ...

P.Louart: Il faut rester très vigilant. Il y a des risques que les PRES évoluent vers l'intégration. mais même si on participe pas, on n'évitera pas la mise en place si elle est imposée par la loi. Ca doit nous apprendre à coopérer ensemble, mais cela ne doit pas augmenter la bureaucratie. On ne veut pas de collégialité forcée (il faut que tout le monde participe à tous les projets), attention aussi au risque de la neutralisation (mettons nous ensemble, mais ne faisons rien).

?: intervention d'un étudiant d'un syndicat qui lit un texte de la "maison" ... le mode de gouvernance du PRES qui n'est pas clair. PR: Je n'ai pas ce sentiment là. nous ne sommes pas dans un PRES d'intégration.

Robert Litwak: les PRES sont créés par convention entre les établissements. Est-il possible de négocier avec les autres universités une convention de coopération qui soit rédigée ? PR: "aller dans un pres de coopération et de projet" ? Pour la convention et les statuts, cela sera bien évidemment présenté et discuté dans les conseils et d'abord avec la commission des statuts. L'USTL est la seule université qui ne s'est pas prononcée sur le PRES et tout cela a commencé le 27 février 2006 ...alors qu'il y a déjà eu des accords de principe de la part des autres universités ....

B. Houzet: D'habitude, on crée des structures pour répondre à des problèmes et des problèmes surgissent à cause de la structure elle meême. On peut aussi s'interroger sur le rôle des universités privés (réservées aux enfants de riches) dans le PRES ...

La direction demande à ce que les interventions qui suivent soient rapides pour avancer vers le vote.

Y. Secq: Est-ce que l'on peut résumer la situation en disant que c'est un vote de confiance sur la poursuite de la négociation vers un PRES de coopération en attendant d'avoir les textes sur les status et la gouvernance. PR: Oui, c'est pour un PRES de coopération et ensuite travaillera sur les statuts et la gouvernance.

(relais de Mbektha) qui enchaîne sur: il ne faut pas craindre la coopération. L'exemple de la bibliothèque recherche de Mathématique qui est régionale est cité.

P.Lebegue: La plupart des questions porte sur les statuts. Il est souhaitable que cette préoccupation apparaîsse dans la question soumise au vote. C.Vuylsteker: ne pas reprendre sur la course d'il y a 5 ans avec des projets déjà écrits qui ne demandait qu'à être enterrinés. PR: Je ne voulais pas donner un texte d'orientation, juste un vote sur un principe.

Le vote est demandé sur la question suivante: "le CA donne son accord de principe sur le projet régional d'un PRES de coopération et de projet, il insiste sur la nécessisté que les statuts et la gouvernance garantissent un PRES de coopération et de projet" Résultat: 0 contre, 8 abstentions, tout le reste pour.

Ensuite la salle s'est rapidement vidée avant que Mr Houzet présente une motion de la CGT sur la démarche actuelle du gouvernement pour la réforme des universités. Les représentants du SNESUP proposent de supprimer le 2ième paragraphe.

P.Louart: On ne peut pas avoir d'a priori sur ce que la loi sera. Il propose de ne conserver que le paragraphe sur l'importance de la concertation.

La discussion entre les élus restants tourne à un débat sur la forme de la motion entre ceux qui prônent une motion "policée" et une motion "revendicative".

Vote sur celle de la CGT-SNESUP : 18 pour, 3 contre, 2 abstentions. Vote sur la proposition de motion de P. Louart: 5 pour, 16 contre, 2 abstentions.

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