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Conseil d'Administration du 26 octobre 2006

Ordre du jour:

Informations du Président

Pas d'information. Si ce n'est que c'est la première séance qui va être enregistrée dans le but d'améliorer la qualité des compte-rendu. Ils sont déjà plsu détaillés qu'avant, mais on poursuit une phase d'expérimentation.

Approbation du PV

Quelques propositions légères de correction

Vote: Pour: 26, Contre: 0, Abstention: 2.

Rappel: campagne emplois MCF (Sharour) I. Sharour: retour sur un poste en biologie pour maintenir l'aspect biologie végétale. Il rappelle le soucis de renforcer le potentiel d'enseignement à Wimereux et explique que ce poste est parti de Wimereux, mais qu'il avait été anticipé l'année précédente. Optique: renforcer Wimereux en PR, pour un meilleur équilibre entre Lille I et le Littoral.

Une remarque assez cinglante est faire par JP Vilain (?) ou le directeur de composante (?) sur le chargé de mission de biologie et sur le fait que cela a été fait dans la précipitation.

Approbation du renouvellement du GIS Habitat Logement

Ce point est traité tout de suite car présenté par I. Shahrour. Didier (directeur géographie?): c'est une initiative du ministère de l'équipement. Plusieurs élus sont intervenus pour quelques remarques sur des coquilles qui ont été corrigé.

Vote: Pour: 27, Contre: 0, Abstention: 0.

Campagne des emplois BIATOS 2008

JPCassart: Nous avons décidé de changer la manière de fonctionner. Avant, on ne regardait que les créations, tous les mouvements internes étaient gérés au niveau des composantes. Or, il y a un besoin réél de concertation et ce au niveau de l'établissement. En plus il y a le contexte de cette année: pas de création de poste, ni en enseignant-chercheur, ni en BIATOS. Cependant, l'état a indiqué la possibilité de prendre en charge des réhaussements de poste (ie. transformation de support C en A). Cela concernerait environ 700 transformations au niveau national. Le ratio proposé serait d'environ 4A pour 5C (?). Les priorités annoncés par le ministère sont: le pilotage, la GRH et le patrimoine immobilier.

Principes: transparence sur la politique et les propositions de transformation ou de redéploiement, une concertation avec les composantes, une vision au niveau de l'ensemble de l'établissement pour dégager des marges de manoeuvre, approche graduelle du rehaussement. La direction ne désire pas rentrer dans le marchandage C contre A, mais propose plutôt un réhaussement de C en B et de B en A. L'accent est mis sur la gouvernance et la visibilité: renforcement de l'encadrement administratif des composantes et des services, de la GRH et renforcement des moyens d'assistance à la recherche.

Méthode: identification des marges de manoeuvres, identification des besoins dans le cadre des priorités, affectation avec rehausssement si nécessaire. Elaboration de la proposition: principes, priorités et orientation au CA et à la CPE, rencontre avec les directeurs de composante, élaboration d'une proposition réaliste par rapport aux informations disponibles, proposition qui n'utilise pas toutes les marges de manoeuvre (au cas où), puis présentation à la CPE et au CA.

La proposition concerne 12 postes et paraît réaliste par rapport à l'enveloppe nationale.

Intérêt de cette approche et conditions de mise en oeuvre: le fait de ne pas jouer composante par composante permet de prendre des besoins au niveau de l'établissement, il n'y a pas d'historique des postes car les besoins sont examinés chaque année, lisibilité sur l'affectation des postes libérés par les concours dans le cas de rehaussement pour des titulaires.

Les objectifs sont atteints: la proposition apporte des réponses aux besoins de l'établissement non satisfaits actuellement: création (pilotage, recherche et action sociale), réponses aux besoins de rehaussement: requalification (encadrement des composantes et services, soutien à la formation), restitution de postes: suppresion.

Bilan total: création 5 A/A+, requalification de 7 postes. Une requalification de C vers A (situation ?A?normale), 4 de C proposés en requalification en B et deux B en A. On rend 1 A, 2B et 9C.

Qu'est-ce qu'une opération triangulaire ? Pour faire une requalifacation, il y a d'abord libération du poste, le titulaire peut postuler sur le concours, et libérer ensuite son poste initial. Deuxième cas: suppression d'un poste de catégorie C.

Y.Chaimbault: pas le temps de développer car il y a une intervention de B. Houzet sur la politique d'emploi et de gestion de la politique des emplois. PR: C'est la première fois que l'on traite le sujet autrement que par la proposition d'une liste de création. On est dans un contexte où il n'y a ni suppression, ni création. Et ce quelque soit les personnels. On peut le regretter, mais on ne peut pas y changer grand chose. Si ce n'est que l'on a quelques marges de manoeuvre, exemple de l'ingénieur TPE, besoin de GRH (porté au contrat d'établissement) indispensable pour accompagner des opérations comme celle du CUEEP, besoin du SCAS et de la politique sociale (1/2 personne actuellement!). Bien sûr, on a identifié des postes en réhaussement, des emplois où le poste ne correspond pas aux fonctions. On sait que ce sont des petits pas, pas suffisant, mais on les porte. Les missions évoluent, on doit faire ce travail d'appariemment.

Grosse discussion entre PR et BH: pragmatisme contre opposition. Ne pas accepter de rentrer dans le jeu du ministère. PR: dans ce cas, refuser d'avancer sur les postes identifiés. YC: C'est la première fois que c'est débattu en CA. Revient sur l'évolution des missions et donc des réhaussements. Intervention d'un élu: si l'état donne 100 au lieu de 200, comment cela se passe ? JPC: On défendra cette position, la demande correspond au volume des 4A/5C, donc nous avons bon espoir que cela soit accepté. PR: Il y a un risque qui est pris: on rend 12 postes, et l'état peut ne nous en redonner que 10 ... est-ce que les postes qui sont proposés on a besoin ou non ? Est-ce que cette proposition constitue un plus pour l'université ? Le débat est ouvert. YC: lorsque les postes partent au concours on tombe dans la gestion habituelle des risques... mais avec les départs actuels en retraite, on a plus de marge. On a regardé catégorie par catégorie et on n'a pas supprimé un service complet pour l'externaliser (ex. des espaces verts). Longue discussion entre Houzet et la direction. Puis un extérieur + Guilbert sur l'idée de il faut avancer. YS: Demande de retour de la part des directeurs de composante sur le déroulement de la concertation avec la direction. J.Roche (directeur du SCD): il y a eu un dialogue important qui a permis de débloquer des demandes faites depuis des années. N.Oussous: J'ai apprécié la démarche. On n'est pas satisfait sur certains points, mais on comprend qu'il n'est pas possible de toujours réfléchir uniquement en terme de composante. La démarche est intéressante. E.Guillon?: plus qu'un dialogue, c'est une mise à plat. Il y a eu beaucoup d'écoute. C'est intéressant pour le personnel AITOS, mais aussi pour les E-C. Positif sur la méthode. BH: heureux d'apprendre que tous les CA des composantes ont été impliqué (ironie) ...

Vote: Pour: 24, Contre: 3, Abstention: 6.

Budget 2008: Services centraux et communs; UFR, Ecoles et Instituts

Pour la présentation: se référer au CR de la commission des finances.

F.Guilbert: ne sommes nous pas trop faibles sur la politique de communication, pourquoi ne pas mettre davantage de moyens là dessus. PR: Il y a déjà un effort sur la communication de 20kE. Le prochain conseil sera consacré à la politique de communication de l'établissement. Il y a beaucoup à faire tant en interne qu'en externe. SMaouche: En ce qui concerne l'évaluation du LMD, après les L les M seront traités.

Vote: Pour 28, Contre: 1, Abstention; 2. (pour les services centraux)

Présentation budget IUT

MD. Benchiboun, le directeur de l'IUT intervient pour présenter le budget de sa composante. C'est un budget s'élevant à 4.8Me ! Suit une présentation sommaire des caractéristiques de l'IUT. Voici les quelques chiffres attrapés au vol:

720kE; HC: 1.5M!, département 640kE ... Soit la répartition suivante:

Présentation FSDIE

Nous avons droit à une présentation très factuelle: le document papier est à peine synthétisé et mis ?directement? en transparent. Les étudiants reviennent sur le problème de l'USTL Culture et son utilisation d'une partie des fonds du FSDIE. Il y a une longue discussion sur ce point.

F.Guilbert: Je vais m'abstenir car le problème avait déjà été soulevé l'année passée. YSecq: J'irai plus loin, je voterai contre, car sinon on n'avancera pas. Après de longues discussions, le vote est ajourné !

Dossiers validés par le CEVU

SM: Reprend rapidement le document préparatoire YS: Intervention sur les LP de chimie, notamment sur la faiblesse des effectifs visés (moins de 10 étudiants!). Est-ce qu'il y a un besoin de remplir des services ? Quelle est la réalité de cette niche d'emploi ? Réponse de SM puis de M Deblocq sur le fait qu'apparemment il y ait des entreprises associées et que cela correspond rééllement à une niche d'emploi. Remarque de SM sur le fait que les LP n'ont pas forcément pour objectif de s'inscrire dans le temps !

Pour:?, Contre=1, Abstentions:2

Mise à l'étude d'une convention de coopération entre Georgia Tech et l'IEMN (double diplôme Georgia Tech/IEMN)

Pour:22, Contre:0, Abstentions:2

Délocalisation du Master mesures instrumentation procédés spécialité professionnelle "production maintenance" à l'école marocaine des sciences de l'ingénieur (EMSI) du Maroc

Pour:23, Contre:0, Abstentions:2

Remise en dotation au CNRS de la parcelle supportant l'IEMN

Proposition admise à l'unanimité.

Questions diverses

Le syndic étudiant doit présenter lors du prochain CA une motion demandant l'abrogation de la loi LRU

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