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Compte rendu de la réunion de la Commission de la Recherche du 20 mars 2015

Rédaction : Christophe Tastet

Ordre du jour :

1. Présentation de l'équipe de recherche en émergence en économie et gestion
2. Examen de la charte nationale de déontologie des métiers de la recherche
3. Répartition des crédits aux écoles doctorales

Additif à l'ODJ :

1. Validation des relevés de décisions des 12 décembre 2014 et 20 février 2015
2. Avis relatif aux modalités d'attribution de l'éméritat pour les MCF en possession d'une Habilitation à Diriger les Recherches
3. Adoption du principe d'établir une charte de la recherche

Présentation de l'équipe de recherche en émergence en économie et gestion

Au 1er janvier 2015 les laboratoire EQUIPPE et LEM se sont restructurés pour créer une UMR (LEM). 130 EC se retrouvent dans le périmètre de cette nouvelle entité ; 50 en sont exclus.

Les EC hors UMR se sont regroupés au sein d'une ERUE (équipe de recherche en émergence) en management et économie. Les discussions ont commencé en janvier ; elles ont notamment porté sur les statuts de cette nouvelle équipe, l'intégration des personnels, etc. Le 16/03 une AG a été organisée pour acter un certain nombre de points comme :

• les statuts et la gouvernance (voté),
• le nom de l'ERUE : RIME lab (voté),
• la proposition d'axes de recherche (à préciser),
• la direction (une directrice et une directrice adjointe élues). Dir : Oliviane Brodin (MCF HDR / Management / Lille 1 IAE). Dir. adj. Hadjila Krifa (MCF / Economie / Lille 1 FSES).

Concernant les personnels, on notera une répartition équilibrée entre collègues spécialisés en économie ou management. L'ERUE associe également des collègues d'autres universités (Lille2, Lille3, Artois et ULCO). La représentation la plus importante est celle de Lille1.

L'ERUE est dénommée "Rime Lab" pour "Recherche Interdisciplinaire en Management et Economie". Elle est organisée autour de 5 axes :

• 2 axes en management : CMI (Consommation, Marchés et Innovation) et ORG (Organisations, Régulations, Gouvernances),
• 2 axes en économie : RETEP (Régulations, Economie du Travail, Economie Politique) et DEEI (Dynamique Economique Européenne et Internationale)
• 1 axe transversal (en construction)

A ce jour restent à élaborer :

• le règlement intérieur,
• le montage du dossier (ministère) en vue d'une transformation en EA.

Sont présents au laboratoire 12 doctorants.

Les crédits alloués à la structure sont déterminés sur la base du calcul élaboré en octobre pour déterminer le montant des dotations des laboratoires (périmètre passé). Fin mars une redistribution des crédits sera faite pour tenir compte des nouvelles configurations.

Tutelles : Lille 1, Lille 2, Lille 3. Partenaires : Artois, ULCO.

Avis de la commission de la recherche pour la création de l'ERUE RIME Lab et dont l'objectif est de déposer une demande d'EA : unanimité.

Remarque : le ministère instruit au "fil de l'eau" les demandes de création d'EA. La réponse devrait être connue avant la fin de l'année.

Examen de la charte nationale de déontologie des métiers de la recherche + Adoption du principe d'établir une charte de la recherche

Il est projeté d'introduire dans le règlement intérieur de l'université des règles relatives au fonctionnement des laboratoires, en particulier :

• les statuts des laboratoires (règlement intérieur, AG, Conseil de laboratoire, etc.),
• le guide de la signature des publications scientifiques,
• la charte nationale de déontologie des métiers de la recherche,
• la charte des thèses

S'agissant du règlement intérieur des laboratoires (base CNRS), apparaitront :

1. "1. Le fonctionnement général"

   • AG
   • Conseil de laboratoire (composition, rôle, fonctionnement, etc.)
   • Organisation du laboratoire (équipes, mode d'attribution des ressources, accès aux locaux, accès au système d'information, modalités d'accès aux Zones d'Accès Restrictif (ZAR), etc.

2. "2. RH". Cette partie sera renseignée par l'employeur (université)"

   • Durée du travail, horaires,
   • Sujétions, astreintes,
   • Congés,
   • Absences,
   • Missions.

3. "3. Santé et sécurité"

   • Personnes ressources
   • Organisation de la prévention des risques

4. "4. Confidentialité / Publications et communications / Propriété intellectuelle"

5. "5. Dispositions générales (durée, publicité)

Echéance : septembre ? Ce RI sers signé par l'ensemble des tutelles.

Avis sur cette mise en place d'une "charte" de la recherche : 6 ABS, 0 Contre, 7 Pour.

Répartition des crédits aux écoles doctorales

CR du 10/10/2014 : le budget global affecté aux ED est de 125 000€. 18/92/2015 : échanges avec les responsables des différentes ED pour choisir un modèle de répartition identique des crédits et proposer, précisément, leur répartition.

Pour les calculs, est uniquement pris en compte le nombre de doctorants inscrits en années 1, 2, 3 (+ année 4 en SESAM et SHS).

• Biologie-Santé : 40 étud. (/45). Poids 4,66%. Dotation : 6 000€
• SESAM : 152 (/181). 17,72%. Dotation : 22 000€
• SHS : 15 (/18). 1,77%. Dotation : 2 000€
• SMRE : 287 (/330). 33,45%. Dotation : 42 000€
• SPI : 364 (/489). 42,42%. Dotation : 53 000€

Total : 858 (/1003). 100% (125 000€)

Avis : 2 ABS / 9 POUR

Validation des relevés de décisions des 12 décembre 2014 et 20 février 2015

Approbation à l'unanimité des deux relevés de décisions.

Avis relatif aux modalités d'attribution de l'éméritat pour les MCF en possession d'une Habilitation à Diriger les Recherches

Extension du dispositif existant (procédure identique) aux MCF HDR. Avis : unanimité