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Compte-rendu de la Commission Recherche du 11 juillet 2014

Rédaction : Christophe Tastet

Ordre du jour :

1. Approbation du CR de la commission recherche du 18 avril 2014
2. Examen des propositions des groupes de travail : budget, plateformes, observatoire de la recherche, études doctorales et innovation,
3. Les statuts de l'Institut Charles Viollette,
4. Examen des demandes de subventions à la Région

Approbation du CR de la commission recherche du 18 avril 2014

Adoption à l'unanimité.

Les statuts de l'Institut Charles Viollette

Présentation par Philippe Jacques de l'institut Régional de Recherche en Agroalimentaire et Biotechnologies "Charles Viollette", du nom de l'ancien professeur de chimie à la faculté des sciences de Lille, nommé par Louis Pasteur, et doyen de la faculté des sciences de 1873 à 1893.

Il s'agit d'un laboratoire régional éclaté sur différentes sites (Lille1, Lille2, ISA, Ulco, Artois, UVHS) qui s'intéresse aux procédés propres et aux substances naturelles pour l'alimentation et la nutrition. Ce laboratoire régional comprendra 81 permanents et sera structuré en trois équipes :

• ProBioGem (animateur P. Jacques ; 29 permanents dont 5PR, 19MCF, 2IGR)
• Adaptation aux stress et qualité des végétaux (ASQV) (animateur J.L. Hilbert ; 35 permanents dont 4PR, 14MCF, 1CR INRA, 3IGR)
• Qualité et sécurité des aliments (QSA) (animateur D. Drider ; 17 permanents dont 2PR, 12MCF).

Les statuts et l'organisation de l'Institut son présentés (document écrit) :

• article 1 : membres de l'Institut
• article 2 : Assemblée générale
• article 3 : Conseil de l'Institut
• article 4 : Le Directeur
• article 5 : le Directoire
• article 6 : le conseil de gestion
• article 7 : le conseil scientifique
• article 8 : Conseil des Tutelles
• article 9 : Coneil d'orientation scientifique et stratégique
• article 10 : Règlement intérieur

La commission recherche Lille 1 souligne que le conseil de l'Institut, où siègeront 80 personnes (permanents), sera difficile à gérer dans cette configuration.

Certains points de formulation sont également à revoir dans la rédaction de certains articles.

Ces statuts sont présentés dans les différents conseils des établissements de tutelle (par exemple déjà examinés par la commission recherche d'Artois).

Des points de formulation sont également à revoir dans la rédaction de certains articles.

Avis de la commission recherche Lille 1 : 7 Abstentions ; 12 Pour

Examen des demandes de subventions à la Région

11 demandes sont instruites (voir document joint), parmi lesquelles 10 sont en lien avec un appel à projets de la Région. Il est précisé que les laboratoires financent une partie de leur projet sur fonds propres.

Vote : unanimité

Examen des propositions des groupes de travail

L'ODJ chargé ne nous permet pas d'examiner tous les travaux des groupes de travail (GT). Aussi, seule une présentation des synthèses réalisées par les GT "Budget" (animé par H. Leroux) et "études doctorales" (animé par C. Vanbesien) sont faites. Il est précisé que deux commissions recherches (12 et 19 septembre) seront consacrées à ces travaux et présentations.

Concernant le budget, il s'agit notamment de réfléchir à la mise en place d'un nouveau mode de calcul pour les dotations aux laboratoires. En effet, jusqu'à présent, ce calcul intégrait une pondération selon la note AERES obtenue par les labos. Dans les évaluations actuelles, il n'y a plus de note : il cpnvient dès lors de prendre d'autres critères. Parmi les pistes de réflexion :

• la prise en compte, ou non, des chercheurs des EPST,
• l'intégration dans les effectifs des ingénieurs de recherche,
• une enveloppe pour les doctorants, post-doctorants, qui ont une allocation d'établissement (peut réaliste dans la mesure où nous avons 1000 doctorants et qu'une simple dotation de 2000 euros / étudiant se traduirait par une charge de 2 millions d'euros... pour rappel le budget global recherche est de 4,41 millions d'euros en 2014 réparti comme suit : 63% dotation aux labos, 22% soutien aux plateformes, 11,3% politique BQR, 2,83% dotation aux écoles doctorales).
• la prise en compte des EC d'autres établissements qui travaillent dans les labos de Lille 1,
• une pondération selon qu'EC publiant ou non publiant, (poursuite de l'utilisation de ce critère),
• une pondération selon le secteur d'activité (reconduite du dispositif actuel : coef. 2 pour le secteur expérimental ; coef. 1 pour le secteur non expérimental),
• la prise en compte, ou non, des fonds propres des labos,
• ...

Nous rediscuterons de ces points en septembre et la DIRVED fera différente simulations en fonction de certains critères.

Concernant les BQR le GT suggère :

• la poursuite de cette politique : c'est un des rares moyens d'une politique scientifique (hors emplois et allocations de thèse), avec une masse d'environ 15% du budget recherche,
• axer prioritairement les BQR sousle thème de l'émergence (au sens large),
• deux grandes enveloppes : la première confiée aux grands secteurs (qui auditionneraient et seraient pleinement responsables de l'attribution ; la seconde serait centralisée au niveau de l'université pour des projets émergents de grande ampleur),
• l'expertise des projets en interne ou avec des personnalités externes (si besoins, notamment pour les gros projets),
• qu'une plus grande publicité soit faite sur l'appel d'offre BQR (diffusion, cahier des charges, processus de sélection, etc.),
• de faire apparaître un critère de recevabilité "nouvel entrant" dans l'appel à projet BQR émergence.

Comme pour le budget, ces différents points seront rediscutés plus en détail en septembre.