• Accueil
• Compte-Rendus
• Dossiers
• Élections
• Contacts

Compte-rendu de la Commission Recherche du 14 mars 2014

Rédaction : Christophe Tastet

Ordre du jour :

1. Approbation des compte-rendus des 14 et 21 février 2014
2. Examen des critères de choix et du barème d'attribution de la PEDR
3. Attribution des crédits complémentaires à certains laboratoires sur projet
4. Répartition des crédits aux Écoles Doctorales
5. Projets recherche

Approbation des compte-rendus des 14 et 21 février 2014

En l'absence de remarque, les compte-rendus sont validés à l'unanimité.

Examen des critères de choix et du barème d'attribution de la PEDR

Pour rappel la PES est transformée en PEDR (projet de décret présenté au CTMESR du 15 janvier 2014 modifiant le décret n° 2009-851 du 8 juillet 2009 instaurant la PES). Une précédente commission recherche (31 janvier 2014) avait décidé de confier au CNU l'examen des candidatures de Lille 1. Il est aujourd'hui demandé aux conseillers de définir les critères de choix et le barème d'attribution de cette PEDR. Bien que le décret ne soit pas publié, le ministère exige une remontée de décision pour le 1er avril. Le calendrier étant plus que serré (un seul conseil d'administration ayant lieu d'ici là, le 14 mars après-midi), il est proposé de reconduire le dispositif passé à savoir 2 niveaux de prime applicables indifféremment aux MCU et PU :

• rang A pour les EC dont l'évaluation nationale a abouti à un avis global "A" : montant de la prime 5800€,
• rang B pour les EC dont l'évaluation nationale a abouti à un avis global "B" : montant de la prime 3500€.

A noter (reconduction du dispositif passé) :

• conformément à la charte pour l'égalité "femmes / hommes", il est proposé de prendre en considération les congés maternité et les enfants à charge dans les attributions de la prime, avec un rehaussement de B en A pour les EC ayant bénéficié d'un congé maternité sur les 4 dernières années,
• la PEDR est attribuée de plein droit aux EC placés en délégation IUF (taux inchangé),
• possibilité de convertir tout ou partie de la prime en décharge de service enseignement,
• versement trimestriel : septembre, décembre, mars et juin,
• pas d'incompatibilité de cumul de le PEDR avec d'autres primes.

Une discussion s'engage notamment sur le niveau de la prime (un niveau de prime unique pour le SNESUP) et sur les problèmes de recours éventuels (on s'appuie sur une évaluation nationale or les recours sont généralement au niveau local...) : nécessité de se laisser une marge de manœuvre.

La PES est attribuée à environ 250 bénéficiaires sur Lille 1.

Vote : 7 POUR ; 5 ABS

Répartition des crédits aux Écoles Doctorales

Ce point est reporté à une prochaine commission recherche. En effet le nombre d'inscrits dans les différentes Ecoles Doctorales n'est toujours pas arrêté (étudiants retardataires, problème des co-tutelles, etc.). Pour information le nombre d'inscrits à ce jour à Lille 1 est de 951 étudiants, ce qui représente 41% des doctorants du NPdC. Le budget global alloué aux ED s'élève cette année à 125 000 euros. Pour rappel, la clé de répartition des crédits utilisée l'an passé prenait en compte uniquement le nombre d'étudiants inscrits (montant alloué par doctorant équivalent quelle que soit l'ED de rattachement). Cette clé pourra être reconduite ou modifiée pour tenir compte de certaines spécificités (thèses >3ans dans certains domaines par exemple). Décision suspendue à une prochaine commission recherche.

Attribution des crédits complémentaires à certains laboratoires sur projet

Dans le cadre de sa politique de soutien à l'internationalisation de la recherche d'une part, de soutien à l'innovation et à la mutualisation d'autre part, l'université souhaite soutenir différentes actions. Le montant global s'élève à 89 200 euros à compléter sur les crédits recherche (ouverture des crédits après l'approbation de la DBM N°1 soumis au CA en avril 2014). Les discussions s'engagent, non pas sur le fond ou la qualité des demandes examinées, mais davantage sur la procédure. En effet certains demandes relèvent davantage de la politique des laboratoires (par exemple pour la création de LIA), d'autres auraient pu faire l'objet de demandes type BQR (coopération internationale par exemple), etc. Il est indiqué aux conseillers que certaines demandes relèvent de décisions anciennes ou d'engagements passés. Ce complément de budget recherche constitue en quelque sorte une "régularisation". L'absence d'appels d'offres pour certaines actions et la nature même de certaines demandes amènent les conseillers à se prononcer pour chacune des demandes. Sauf erreur de ma part voici la répartition des votes :

• UCCS - site miroir UMI shanghai : 3 CONTRE, 2 POUR, 8 ABS
• UCCS - LIA avec le Japon : 2 CONTRE, 2 POUR, 9 ABS
• UGSF - LIA avec l'Italie : 2 CONTRE, 2 POUR, 9 ABS
• UCCS - Projet de plateforme d'innovation UPCAT : 3 CONTRE, 1 POUR, 9 ABS
• UMET - Projet ARCIR Biocermed (régularisation engagement de l'université) : 0 CONTRE, 3 POUR, 10 ABS
• SHS - Soutien de Lille1 à la MESHS : 0 CONTRE, 11 POUR, 2 ABS
• Paris Diderot / Lille 1 : soutien de base au rattachement d'une collègue à Paris diderot pour un montant de 2200 euros (ayant fait l'objet d'une convention entre les 2 établissements) : 0 CONTRE, 10 POUR, 3 ABS

Projets recherche

Deux dossiers sont déposés (ARCIR amplitude, LAGIS + AAP Chercheurs citoyens 2014, Géosystèmes). La décision de la commission recherche est indispensable au bouclage de ces dossiers qui seront ultérieurement déposés à la Région (en absence de décision ceux-ci seraient considérés comme incomplets).

Vote : POUR (unanimité)