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CR du CA du 17 octobre 2009 – Salle des Thèses (14h-17h15h!)

Ordre du jour:

Informations du Président

Principalement sur le calendrier des réjouissances pour les semaines à venir. Remarque sur le travail de la commission des statuts suite à la discussion “off”, devrait passer au CA du 7 (au moins partiellement).

Délibérations sur la campagne des emplois 2009

JP. Cassart: campagne des emplois 2009, rêve d'une campagne unifiée (AITOS et ens-ch). On en est loin avec les informations arrivant au compte goute du Ministère. On a traité de la republication des emplois du 2nd degré, maintenant des enseignants-chercheurs et dans un 3ième temps les emplois BIATOS. On était partie d'une expression des besoins en formation et en recherche, qui a donné lieu à une première concertation entre CMR et Dir. Comp. Une première liste d'utilisation des emplois vacants et un groupe de travail du CA restreint aux personnels pour examiner cette première proposition. En septembre, on a eu des infos sur les procédures de recrutement et le 1er octobre nous avons une circulaire donnant un peu plus d'indications sur la campagne de cette année pour les enseignants-chercheurs. Beaucoup d'ambiguité, que le Ministère n'a pas voulu clarifier. On doit remonter pour le 23octobre les emplois supposés vacants pour le 1er janvier 2009 au 31 aout 2009. Nos empois sont vacants, mais ils sont occupés et on ne peut nommer les gens qu'au 1er septembre 2009. On ne pourra pas nommer avant le 31 août 2009. Choix fait par l'équipe: remonter la plus grande partie de nos postes vacants et on fait l'hypothèse que l'on pourra changer la date de nomination. En janvier on pourra continuer à travailler sur les profils.

13 octobre, circulaire sur la campagne 2009 expliquant qu'il y aurait 900 emplois supprimés, 225 des allocation et 225 de non renouvellement et pour les emplois BIATOS possibilité de faire des réhaussements. On doit faire attention à l'équilibre PR/MCF car nous sommes un peu en dessous d'universités comparables.

P.Rollet: on parle de restitution et redéploiement d'emploi et l'issue du nouveau dispositif d'allocation des moyens. En lisant le texte, on peut comprendre qu'il y aura des suppressions d'emplois. Dit de manière indirecte ...

Y.Noel: lors du CTP du 25 sept 2008, il a été dit que les universités devront supprimer 225 postes BIATOS de catégorie C (gardiennage, centraux téléphoniques).

I.Sharour: sur la démarche présentée en juillet, nous avons affiné les demandes avec les directeurs de composantes, puis avec un groupe de travail du CA. On travaille sur une démarche pluri-annuelle, ce qui nous donne de la souplesse (certains viviers sont peu volumineux, permet de passer une année). Ainsi, l'année dernière des postes avaient été “empruntés”, ils seront rendus cette année. Dans notre potentiel, le secteur SHS est déficitaire en enseignement et en recherche (SES notamment). Des secteurs surdotés, mais avec de bons laboratoires (Maths, Physique, Chimie), il faut conserver ce potentiel de recherche. Déficit en terme d'enseignement, mais couvrant plusieurs sections (IUT etPolytech), pas mal de possiblités d'arrangements internes. Avec ces trois critères cela limite les possibilités de déploiements. Par contre, avec des transformations de section, cela donne des marges de manoeuvre.

Récapitulatif:

Y.Secq: difficile de suivre les échanges réalisés entre les composantes. Nécessité d'avoir un mode de visualisation différents, par exemple par composante avec nb republications tel quel, nb de transformations de section en interne, nb de redéploiement (en gain ou en perte) et nb de prêts et ce de manière pluri-annuelle (c'est la deuxième année cette année).

JP.Cassart: sera intégré dans le CR ou versé sur l'intranet.

Hélène Ducourant (Etudiante): en SES, il y a de forts besoins et l'on ne voit pas de redéploiement vers cette composante. P.Rollet: nos possiblités de redéploiement sont limités et en PR SES, le vivier ne permet pas de publier trop de postes.

Didier Cornuel(doyen FSES): il y a un problème de vivier. un poste notamment sur lequel 2 candidats avaient été classé et aucun n'est venu. On ne peut pas mettre 4 ou 5 postes la même année. C'est s'exposer à avoir des postes non pourvus.

P.Louart: sur les personnels BIATOS, on doit se battre pour demander plus de postes. Quand on regarde ce qui se passe à l'étranger, on constate que l'on est déjà nettement en dessous en ratio ens-ch/BIATOS. Par rapport au Québec ou Canada, c'est sans commune mesure avec chez nous. et il y a une productivité qui est lié à cette complémentarité. Ensuite, il y a un 2ième niveau, ex sur les agents de nettoyage, (travaillé avec les offices HLM), les personnes ne font pas carrière dans ces métiers car ils sont très éprouvants, peut-être préférable de contracter avec des entreprises responsables avec leurs personnels. Il y a aussi le problème du niveau de salaire des BIATOS (regardez les salaires dans la territoriale). Rôle de la DRH de montrer les vrais besoins de les prouver au travers de l'analyse des fonctionnements collectifs.

S.Ente: externaliser, c'est exclure des gens de la communauté universitaire.

P.Rollet: sur les besoins d'accompagnement. au fil du temps, les missions ont évolué et il y a une certaine inertie. il faut réfléchir sur des redéploiement internes. sur les carrières, la ministre devrait se prononcer fin octobre. on en saura peut-être plus sur les chaires organismes/universités.

M.Naït+J.Riedi: contre la création de ces chaires qui vont désabiller le CNRS et cela consiste à casser le CNRS et faire des économies. au détriment de l'homogénéité de la recherche au niveau national.

P.Rollet: il faut trancher sur un point. On a bilan positif d'un poste de transformation MCF vers PR. Il faut que le ministère accepte ce réhaussement ce qui n'est pas sûr. Il faut faire un classement là dessus.

I.Sharour: en génie électrique sur les opérations CPER commun avec ENSAM, Ecole Centrale et Chimie, mais Lille I pas dominant dans ce laboratoire. au niveau des maths, concerne une opération spécifique sur l'analyse numérique et le labo porte un master de calcul numérique. Maths cela serait de la transformation interne, pour les autres cela serait une demande de réhaussement.

Vote: Pour: 18 Contre: 0 Abstention: 6.

Conventions pédagogiques validées par le CEVU du 26 septembre 2008

S. Maouche: concernant l'IUFM, convention peu pérenne d'un an ou deux car en 2010 il faudra un Master pour être professeur des écoles. Convention qui a demandé beaucoup de travail. Passé à Valenciennes qui a refusé de la voter ce qui a entraîné des modifications. Tous les VP CEVU et directeurs de VP CEVU étaient d'accord sur cette convention.

Vote: Pour: 17 Contre: 0 Abstention: 4

S. Maouche: Vade-mecum: espace COMEX. Pour l'instant, seule la FSES apparaît. Le CA a insisté sur le rapprochement FSES/IAE.

Demande à ce qu'une charte “type” soit établie pour qu'il y ait plus d'homogénéité entre les différentes conventions.

Vote: Pour: 22 Contre: 0 Abstention: 3

DUFA: Vote Pour: 22 Contre: 0 Abstention: 2

Présentation du DUT Génie Civil par Mr Benchiboun, le directeur de l'IUT.

Vote: Pour: 23 Contre: 0 Abstention: 2

Présentation de l'intranet et particulièrement sur la gestion des documents préparatoires et propositions des élus pour les différents conseils.

Questions diverses:

Jérôme: sur OpenSource à villeneuve d'ascq où en est-on à l'USTL ?

P.Louart: groupe de travail du CEVU sur un livret blanc des formations de l'USTL.

Y.Secq: organigramme des services centraux et communs avec les missions principales de chaque service. + SAIC (pour le 21) demandé à I.Sharour.

En off: demande pour groupe de travail sur le modèle de financement de la partie recherche du SCD + commission des statuts demandé à P. Rollet (pour le 7 si possible avec une réunion de la commission au préalable.

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