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CA du 3 octobre 2008 - Salle des Thèses (13h30-19h30 !!!)

CA Restreint sur les détachements. Sur la procédure: la dernière fois, j'avais fait une demande d'avis du conseil d'UFR et de laboratoire, notamment pour éviter de dépeupler d'enseignants certaines formations. => délais trop courts pour cette fois-ci ...

Ordre du jour:

• informations du Président,
• approbation PV de CA du 13 juin et 11 juillet 2008
• lettre de cadrage budgétaire 2009
• liste des primes PCA et PRP
• désignation de 2 représentants du CA de Lille I pour le pôle AIP-Primeca, géré par l'UVHC
• nomination du directeur du SAIC
• campagne des emplois 2009: enseignants du second degré
• questions diverses

On commence par la campagne des emplois 2009: enseignants du second degré (Cassard)

Ces informations doivent être publiées, il est nécessaire de statuer sur cette liste. Changement de discipline notamment au niveau de l'IUT “A” pour répondre aux évolutions des besoins. Pour: 18 Contre: 0 Abstention: 2

Approbation des PV de CA du 13 juin et 11 juillet

Quelques demandes de modification qui ne sont pas très significatives. Pour celui du 13 juin: Pour: 22 Contre: Abstention: 1. Pour celui du 11 juillet: Pour: 21 Contre: Abstention: 2.

Lettre de cadrage budgétaire 2009

Partie du budget n'intégrant pas le budget des composantes, ni les labos de recherche, ni les ressources propres des services centraux ou communs.

Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), avant SANREMO, mais caduque depuis quelques années et en cours de remplacement (actuellement discuté au sein des instances ministérielles, un des pb: moyens affectés en fonction du nombre d'étudiants “actifs”). On est sur des attibutions récurrentes, plus parfois des attributions particulières (plan Licence, ou augmentation de la DGF en ne nous soumettant plus à la taxe des salaires(mais augmentation des charges sur les emplois gagés en même temps)).

Entre 2008 (12 millions) et 2009 (11.9 millions) -150kE à cause des frais d'affranchissement illégaux (qui étaient réaffectés aux UFR pour leur frais postaux). On suppose un abondement sur le plan Licence (340kE) et une augmentation/complément de DGF (917kE)

Contrat quadriennal, deuxième source de financement de l'établissement. Puis autres financement (FEDER, CG, CR, taxe d'apprentissage).

En plus, il y a le principe de la contribution aux charges communes. mais il y a une diminution de cette contribution (2.6M en 2006, 2M en 2007, 1.9M en 2009). Contribution complétée par des prélèvements sur les crédits quadriennaux et contrats de recherche. Y.Secq: dans ce cas pourquoi la contribution diminue (+471k d'augmentation des dépenses). P.Rollet: l'assiette diminue et l'on ne souhaite pas changer le taux qui est de 10% => question sur emplois payés par l'université sur l'offre de formation un emploi entre 20 et 40kE (si une dizaine d'emploi, cela monte vite !). Pb de l'augmentation de l'activité entraîne le recours à l'emploi contractuel.

Cadrage: certaines dépenses relèvent de choix politiques. Retour sur les choix politiques de l'année dernière. Propositions pour cette année: accompagner le SCD (cette année seulement, contribution sur le quadriennal recherche de 4 à 10% pour l'année 2009. Avantage: besoin recherche => financement recherche, pas trop difficilement supportable (report recherche représente une année de quadriennal).

Demande O&I: pour le prochain quadriennal, le SCD participe à une hauteur fixe pour le financement de la documentation électronique. Le CS définit ensuite les modalités de répartition entre les laboratoires et les choix d'abonnements.

Discussion sur les bugets des autres services: SUAPS, SCAS, Centre International, Communication, Culture. P.Rollet: Aucun VP n'a vocation a être chef de service. (remarque "amusante" lorsque l'on voit ce qui se passe au niveau du SAIC !!).

Impasse budgétaire de 890kE (qq arbitrages sur budget SCC, SUAPS+SCAS+Culture)

O&I: situation du CUEEP: où en est-on ? si amélioration, sait-on pourquoi ? à quand une vue globale ?

Rollet: CUEEP: 900kE au lieu de 1.5 de déficit cette année. mais augmentation sur les “taxes” sur les postes gagés: de 485 à 685kE ! Si il n'y avait pas cette augmentation sur le coût des emplois gagés, on aurait eu des déficits de 257kE et 634kE l'an passé 1.2M en 2006. Le déficit vrai est toujours autour de 1M d'euros.

Vote: unanimité moins 2 abstentions

=> Pas assez d'information empêche de faire des choix politiques. Par contre, on pourrait définir les critères qui seraient mesurables et conditionner les choix politiques (gestion de formation, de recherche). Le budget aurait un réel sens: nous n'avons que des choix à la marge actuellement.

Listes PCA et PRP

Vote: unanimité moins 7 abstentions.

Nomination du directeur du SAIC

O. Blanpain, ex-directeur et VP Valorisation a quitté l'équipe (euphémisme ...). Demande un avis au CA, mais le Président n'est même pas obligé de le suivre. SAIC administratif, Mme Lemahieu est remplacée par Marjorie Gourmet (agent comptable, formation IEP ?). Cellule ingénierie de projet (FX Delporte), montage et suivi scientifique. avant tout au sein du SAIC. Rollet propose Issam Sharour ! Le VP recherche va cumuler les deux fonctions ...

Vote: Pour:15, contre: 1, abstention 7.

Nomination du nouveau VP TIC

Mr Bernard TOURSEL partant prochainement à la retraite, Mr Philippe MATHIEU est désigné par la direction. Mr MATHIEU est professeur d'informatique, enseignant à l'IUT “A” et faisant sa recherche au LIFL. Il dirige l'équipe SMAC (http://www.lifl/fr/SMAC), a présidé pendant deux mandats la CSE 27ième, a dirigé le DESS IAGL et la Licence Professionnelle DA2I.