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Compte-rendu du CAR du 11 juillet 2008 - 14h
Proposition de renouvellements (unanimité)
Compte-rendu du CA du 11 juillet 2008 - 14h20
Ordre du jour:
Informations du Président, Approbation des PV des CA du 28 mars, du 25 avril, du 23 mai 2008 Questions budgétaires (DBM2 et analyse économique 2007) Charte égalité femmes-hommes Additif au calendrier pédagogique 2008-2009 (CEVU du 13 juin 2008) Aménagement de l'emploi du temps des étudiants élus au conseil (CEVU du 13 juin 2008) Avenant à la convention Coopération Educative Franco-Cambodgienne(CEVU du 13 juin 2008) Délivrance d'une A.O.T pour l'aire de l'aire d'autobus sur le parking du site du Recueil Questions diverses
Informations du Président
Pas de nouvelle sur le dossier Campus Grand Lille. Pas de proposition à la fin du conseil des ministres ce matin, mais il y a une conférence de presse de V. Pécresse à 15h ... nous aurons peut-être les résutats pendant le CA.
Nomination d'une personnalité extérieure
Jean-Paul Caboche de l'UNSA ne peut pas participer au conseil. Est proposé par le Président, Mm Monique FOUILHOUX (SNPTES-UNSA-Education), détaché par le Ministère de l'Education à la commission européenne. Déclinée l'offre du CA de la Sorbonne, a préféré s'investir auprès de notre CA. Membre depuis 2005 du groupe de suivi officiel de Bologne. 6-7 octobre prochain, conférence à Lille III d'une étude menée sur la mobilité des étudiants. juriste de formation. D'almeida: elle habite à Paris ? Y. Noel: Elle travaille déjà à Bruxelles et a refusé la Sorbonne pour venir dans notre CA ...
Vote: Pour: 14, Contre: 0, Abstention: 3.
Approbation des PV des CA du 28 mars, du 25 avril, du 23 mai 2008
Quelques modifications ont été envoyées (1 seule page recto-verso pour les trois CR). CA du 28 mars 2008: Vote: Pour: 9, Contre: 0, Abstention: 5. CA du 25 avril 2008: Vote: Pour: 8, Contre: 0, Abstention: 6. CA du 23 mai 2008: Vote: Pour: 13, Contre: 0, Abstention: 1.
Questions budgétaires (DBM2 et analyse économique 2007)
P.Rollet: Présentation de la DBM2 (cf. CR de la commission des finances du 3 juillet 2008). Remarques: sur la chimie: pb de recette, prélèvement sur le fond de roulement. (logiciel n'a pas fait une opération d'enregistrement de crédit, ce qui explique le manque de recette). remarque sur les fonds d'avance: recherche, convention et général.
Discussion sur la distinction entre les fonds d'avance et la ligne “gestion budgétaire” des composantes.
JL.Belouin: Opérations de reprise sur réserves. (cf. CR de la commission des finances)
Remarques: question du suivi sur les recouvrements. Poursuivre les mauvais payeurs, nous n'y avons JAMAIS eu recours ! Responsabiliser les composantes. Discussions sur le CUEEP (bcp de créances “douteuses”, ie. recettes créditées mais jamais recouvrées => perte de l'article 33 ?) et le SAIC (sommes importantes d'Alstom => conseil de gestion ?).
De manière générale et avec tout le respect et la sympathie que j'ai pour l'Agent Comptable et le Président, il n'y a pas assez de place à la refléxion sur la gestion du budget car on est étouffé par des aspects techniques, les marges de manoeuvre et les choix possibles ne sont pas assez mis en valeur. Dommage car il y a des choses à faire et à dire sur ces points:
simulations faite sur les traitements préalables sur les reprises sur réserves, la répartition grossière des crédits recherche/formation/immobilier donnée uniquement à l'oral à la fin la décision de passer par une entreprise spécialisée dans le recouvrement.
Proposition de fonctionnement: Présentation technique en commission (c'est son rôle), production d'un CR diffusé comme document de travail puis restitution par le rapporteur en séance, ensuite compléments par les services et mise en perspective politique par la direction et discussions/débats. Ainsi, nous pourrions être plus efficaces globalement et donner un réel sens aux commissions.
A.Cappy: N'étant pas dans la comission, content d'avoir compris un certain nombre de choses. Favorable à essayer de recouvrir les “grosses” créances. Sur le report de l'IUT. J. Empis: C'est lié à la construction, premier équipement.
(Apparemment nous ne sommes pas sélectionné au niveau du projet Campus Grand Lille :(, nous n'avons pas tous les noms, Saclay, Aubervillers, Aix-Marseille ...)
J.Riedi: intéressant d'avoir dans le tableau A, il y a des composantes plus présentes, est-ce lié aux composantes, à l'agence comptable, J.Empis: difficile, car cela dépend du volume des composantes (cf. SAIC). Bertin: Polytech, IAE beaucoup de non paiement d'inscription. pas la faute de la composante. JL. Belouin: On ne peut pas recouvrir une somme contre une collectivité publique (CAS des mairies). Ou alors, il faut saisir le préfet pour mandater la dépense, cela ne se fait pas. De même c'est impossible pour les créances à l'étranger. De plus, pour toute créance inférieure à 150e ce n'est pas la peine de passer par un huissier (dixit le concerné). J.Riedi: qeustion sur une personne du SUDES poru qui 60ke sont versés JL.Belouin: problème de cotisation pour la retraite. Il n'y avait pas eu de cotisation patronale pour cette personne car elle était détachée. D'almeida: qu'attends-t-on de la commission des finances ? P.Rollet: se réunit en cours de route à un moment de phasage budgétaire qui est l'exercice d'une DBM. Pas de choix politique. Par contre, cela le devient avec la lettre de cadrage ou les votes des budgets des services. J'ai toujours refusé de faire des présentations rapides, surtout lorsqu'il y a vote ensuite.
Vote sur les non valeur: Pour: 15, Contre: 0, Abstention: 3. Vote sur la DBM: Pour: 16, Contre: 0, Abstention: 3.
Infos: opération Campus. 3 projets retenus: Saclay, Aubervilliers, Aix-Marseille. Qqchose se ferait sur le reste du site parisien. Met en avant une liste de campus à fort potentiel pour lequel s'engage à mobiliser de façon priviligié ses ressources: 1. Lille 2. Nancy 3. Paris-Est 4. Nantes 5. Nice 6. Clermont et sur l'appelation Campus Innovant: 1. Valenciennes, 2. Le Havre 3. Dijon.
J.Riedi: du coup, aura-t-on un délai pour le quadriennal ? Meilliez: modalité patique pour la rémontée, le 15 octobre au soir l'application sera débranchée. M. Naït: déception pour tout le monde, mais dans la logique du gouvernement actuel. décision politique plus que scientifique, économique et sociale. Penser à une réaction collective.
Charte égalité femmes-hommes
Additif au calendrier pédagogique 2008-2009 (CEVU du 13 juin 2008)
Aménagement de l'emploi du temps des étudiants élus au conseil (CEVU du 13 juin 2008)
Avenant à la convention Coopération Educative Franco-Cambodgienne(CEVU du 13 juin 2008)
Délivrance d'une A.O.T pour l'aire de l'aire d'autobus sur le parking du site du Recueil
Questions diverses
Mise en place de la commission “statuts” et “comité de sélection” avec une date début septembre et envoi de document de travail (décret, statuts des universités déjà passées).