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Compte-rendu du Conseil Scientifique du 30 mai 2008 (8H30 - 10H00, salle des thèses)

Ordre du jour:

• Installation des membres élus,
• Approbation de la liste des personnalités extérieures,
• Questions diverses et calendrier des prochains conseils

Installation des membres élus

Tous les membres élus présents à la réunion se présentent devant leurs collègues. Liste des élus, d'après les PV des élections (pas forcément présents):

Approbation de la liste des personnalités extérieures

P. Rollet rappelle que, suivant les statuts actuels de l'USTL, les élus du CS doivent approuver la liste des organisations ou instances dont seront issues les personnalités extérieures siégeant au CS. Ensuite, c'est l'organisation elle-même qui propose une personnalité qui siégera au CS.

Liste des organisations indiquées dans les statuts:

• 1 représentant du Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
• 1 représentant d'une collectivité (commune ou établissement public de coopération intercommunale) désignée par le conseil à la majorité simple parmi les communes de Lille et de Villeneuve d'Ascq et la Communauté urbaine de Lille.
• 1 représentant de la Chambre régionale de commerce et d'industrie
• 1 représentant de la Chambre de commerce et d'industrie de Lille-Roubaix-Tourcoing
• 1 représentant désigné par le conseil à la majorité simple parmi les organismes suivants : INSEE, INSERM, IFREMER, INRA, INRETS
• Le Délégué régional du CNRS
• 1 représentant d'une grande entreprise régionale désignée par le conseil à la majorité simple parmi les entreprises entretenant des liens conventionnels avec l'Université
• 1 personnalité désignée par le conseil à la majorité simple.

P. Rollet indique que le choix des instances n'est pas anodin, car les membres extérieurs doivent non seulement s'impliquer dans la vie du CS, mais également relayer vers l'extérieur la politique de l'USTL et l'appuyer si possible.

En conséquence, pour les instances dans lesquelles nous avons le choix ou vers lesquelles nous pouvons émettre un souhait, les solutions proposées sont:

• pour le Conseil Régional, essayer d'avoir un représentant issu de la DRESTIC;
• collectivité: le choix pour le CS est un représentant de la ville de Lille (LMCU au CA, Villeneuve d'Ascq au CEVU). L'équipe de direction espère que Lille proposera Éric QUIQUET comme représentant, vu son implication dans les aspects recherche;
• organismes: INRETS (l'INRIA n'est pas dans la liste actuelle) du fait de l'importance du volet transports et surtout de la forte implication de Guy JOIGNAUX dans le fonctionnement du CS précédent;
• grande entreprise régionale: Denis LALART, président du pôle MaUD et PDG de Arc International;
• personnalité extérieure: Ignace LEMAHIEU, Vice-Président recherche de l'ULB, pour l'ouverture internationale et sa forte participation au CS précédent.

P. Rollet ouvre le débat, en indiquant qu'il souhaite que les prises de parole aient lieu lors de tours successifs, entre lesquels lui et I. Shahrour répondront aux questions.

Premier tour de parole (je mets les réponses à la suite des questions, bien qu'elles aient parfois été données après la fin du premier tour de parole):

• (???): commentaire sur E. Quiquet: il est également impliqué dans le dossier développement durable, donc choix judicieux.

• F. Eloire: question des étudiants sur le modifications des statuts, en particulier concernant les membres extérieurs. Si le CS doit garder un pouvoir de décision, ne peut-il pas désigner des membres extérieurs plutôt que de donner un avis? Réponse de P. Rollet: nous ne pouvons pas choisir les représentants qui nous intéressent dans les instances. Par contre, nous pouvons leur indiquer que la personne déléguée aura un rôle important à jouer, donc qu'elle doit être compétente dans le domaine.

• (???): question sur le choix du pôle de compétitivité: ne doit-on pas plutôt choisir un pôle qui a vocation à devenir international? Réponse de I. Shahrour: le pôle NSL a probablement plus de chances de se développer que MaUD, mais il est plus orienté vers les activités de Lille 2. Sur Lille 1, MaUD peut apporter un fort soutien aux activités du secteur Chimie. D'autre part, la personne proposée est chef d'entreprise, ce qui est un plus pour le relais vers l'extérieur de la politique de l'USTL. Remarque de P. Rollet: peut-être faudrait-il par la suite réfléchir à une représentation équilibrée des pôles de compétitivité dans les instances de l'USTL.

Deuxième tour de parole:

• S. Tison: commentaire sur la nécessité de choisir des représentants extérieurs dont les compétences portent sur les différents domaines (ST et SHS)

Fin de la discussion. En conclusion, le choix des extérieurs est très similaire à celui de la fois précédente (hors Mairie de Lille). Il faudra que les personnalités extérieures soient bien averties des dates des conseils et des ordres du jour afin qu'elles puissent bien s'impliquer. Il faudra également bien définir les activités par période de l'année (ex: recrutements) toujours dans le même objectif.

La liste proposée est soumise au vote. Le Président indique que pour ne pas biaiser les votes, il procédera comme à l'accoutumée, en demandant d'abord qui est pour, puis qui est contre, et enfin qui s'abstient. La liste proposée est adoptée à l'unanimité.

Questions diverses

P. Rollet indique que contrairement à ce qu'indique la loi LRU, il souhaite que le CS garde un rôle prépondérant de proposition, et qu'il ne soit pas uniquement consulté pour donner un avis.

Il précise que dans le cadre de la LRU le CS se trouve chargé de remplir d'autres missions, liées principalement à la disparition des Commissions de Spécialistes:

• mutation des enseignants-chercheurs (EC);
• titularisation des Maîtres de Conférences;
• intégration des fonctionnaires des autres corps dans celui des EC;
• recrutement des ATER;
• changement de discipline d'un EC.

Question concernant les comités de sélection qui vont remplacer les CSE pour le recrutement des EC: comment seront-ils constitués? Réponse: il faudra mettre en place un groupe de travail pour réfléchir à ce point. Le CS donnera un avis concernant sa composition et le CA décidera.

Même si de nombreux choix sont possibles, P. Rollet indique que sa préférence va clairement dans le sens d'un système similaire aux CSE: selon lui, ça ne fonctionnait pas trop mal et il n'y a donc pas lieu de changer complètement le système. En tout cas, il ne faut pas viser à mettre en place un système qui serait moins performant que les CSE.

Question (H. Jayet): l'équipe de Direction pourrait-elle préciser un peu la façon dont sera mis en oeuvre le rôle propositionnel du CS? Comment allons nous fonctionner de telle sorte que le rôle du CA (avec moins de membres) soit aussi efficace. Réponse de P. Rollet: il faut que les commissions jouent pleinement leur rôle. Les élus du CS, comme des autres conseils seront impliqués dans le fonctionnement de ces commissions.

P. Rollet indique que le travail de refonte des commissions n'a pas été fait, mais que ça avance vite. Est-ce qu'on modifie profondément ou pas la composition des commissions actuelles? Probablement non, sauf pour la commissions finance qui deviendrait trans-conseils. Une commission ad hoc a été mise en place pour réfléchir aux modifications et proposer des compositions mises à jour pour le CA du 13 juin. Le CA du 13 juin sera consacré également à la modification des statuts. Le principe sera de faire glisser autant que possible les articles des statuts vers le règlement intérieur, de telle sorte qu'ils puissent évoluer au fil du temps par l'intermédiaire de décisions du CA.

Question (F. Cabestaing): pour aller dans le sens de prises de décision au niveau adéquat, ne faudrait-il pas renforcer le rôle des composantes? Par exemple en ne remettant pas trop en cause les propositions issues des composantes quand elles ont été élaborées de façon collégiale au sein du conseil de composante? Réponse de I. Shahrour: c'est déjà le mode de fonctionnement actuel, par exemple pour les postes d'invités ou les post-docs. Remarque (F. Cabestaing): mais pour les autres décisions, notamment liées à la recherche, les composantes ne sont pas toujours sollicitées, du fait que les laboratoires ont pris beaucoup de poids. Remarque (S. Tison): certains labos sont rattachés à de multiples composantes, donc la solution ne peut pas être simple.

P. Rollet indique ensuite que le mode de fonctionnement "transparent" sera poursuivi et si possible amplifié: les documents préparatoires seront soumis à l'avance et le CA qui entérine les propositions du CS ou du CEVU n'aura plus lieu dans la foulée. Il précise que, quand des décisions ont du être prises en urgence, ce mode de fonctionnement a déjà été mis à mal et que cela se produire probablement encore à l'avenir.

Enfin, il indique que la liste des invités permanents au CA sera probablement réduite, notamment en ce qui concerne les directeurs de composantes. L'objectif est de permettre un débat "sans retenue" au sein des élus, ce que ne permet pas un CA auquel participent de nombreux invités permanents. Il propose de ne pas modifier la liste des invités au CS, et d'y inclure les directeurs de laboratoires, les directeurs de composantes ou les chargés de missions, qui peuvent tous être invités en fonction de l'ordre du jour.

Présentation du calendrier des prochains CS:

• 13 juin, CS restreint 2008-06-13-csr, 2008-2009: CRCT, profs invités sur supports vacants de composantes, aménagement de services des personnels du second degré
• 20 juin, CS en réunion plénière pour une discussion sur le quadriennal 2008-06-20-cs
• 27 juin, CS restreint 2008-06-27-csr, promotions des Professeurs
• 4 juillet, réunion des 3 conseils pour discussion sur le quadriennal et la campagne des emplois. Première discussion conjointe sur la politique d'établissement