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Compte-rendu de la commission des statuts du 28 février 2008

Ordre du jour:

• Composition et rôle du comité électoral,
• Définition des domaines,
• Sectorisation au sein du CEVU et du CS,
• Collèges extérieurs des conseils.

Document préparatoire: propositions de la direction.

Ainsi que les documents préparatoires de notre réunion de préparation du 15 février 2008 (et le document synthétisant nos propositions).

Etaient présents: P. Rollet, X. Furon, P. Serniclay, M. Bonnier, B. Houzet, Y. Lenne, le représentant de la conféradération étudiante, I. Dutriez

Absents : R. Litwak, autres membres ?

Comité électoral consultatif

P. Rollet en préambule a rappelé les textes et les idées avancées. Deux propositions : (1) un comité constitué au sein du CA : 5 représentants des personnels ECs, E et C + 2 représentants des usagers + 3 représentants des personnels BIATOSS ; (2) un comité constitué au sein des trois conseils : 2 représentants ECs, E et C + 1 représentant des usagers + 1 représentant des personnels BIATOSS.

Avant d’entrer dans le vif de la question, nous avons passé un temps infini à éviter le sujet. Chaque intervenant prenant soin à son tour de réaffirmer sa position vis-à-vis de la loi LRU. La CGT par la voix de B. Houzet proposant une « application de la loi LRU » et demandant à revoter en commission des statuts des éléments déjà votés par le CA !!! Ce à quoi il faut ajouter des haussements de ton entre certains intervenants.

Bref après plus de 45 minutes quasi-inutiles nous avons passé très peu de temps sur la question. Il semble que certains, la majorité ( ???), semblent favorables à la première proposition et que P. Rollet ne soit pas d’accord avec notre demande d’un comité électoral consultatif constitué d’un représentant de chaque liste présente dans un des conseils.

Il semble que le nombre de personnes composant ce comité doit apparaître dans les statuts.

Sectorisation

Dur dur ici encore d'avancer et de ne pas décrocher. Les échanges ont montré que les éléments proposés pour la sectorisation du CS sont relativement acceptés par l’ensemble des membres de la commission. Pour le CEVU une prise en compte plus importante du nombre d’étudiants a été demandée.

Nos remarques à propos des membres extérieurs CS/CEVU étaient apparemment hors sujet.

N’ayant pas présenté l’ensemble de nos propositions je les adresserai par mail à P. Rollet.

Cordialement, I. Dutriez.