/ oi / cr / 2007-12-06-com-finances
Réunion de la commission des finances du vendredi 6 décembre 2007
Ordre du jour:
- le budget 2008 de l'établissement
Vous trouverez en fichier attaché le budget voté par le CUEEP le 14 novembre 2007.
Les principales décisions concernant, les orientations politiques du budget de l'établissement, les dotations aux composantes et les budgets des services communs et centraux, ont déjà été actées lors des CA du 6 juillet 2007 et du 26 octobre 2007.
Actuellement un travail de consolidation, pour l'établissement des documents définitifs du budget 2008 qui sera proposé au vote du CA du 14 décembre 2007, est en cours. Ces documents vous seront transmis ultérieurement.
Débu du compte-rendu de cette réunion sur le budget 2008
La lettre de cadrage a défini des grandes masses (en juillet), ensuite il y a eu attribution des enveloppes pour les services centraux et communs, suivi d'un vote du budget des services centraux et communs sur la base de la lettre de cadrage et de leurs ressources propres. Ensuite, la DGF est répartie entre les composantes, puis une présentation des pré-projets de budget des composantes. Il ne reste plus qu'aux UFR à voter le pré-projet qu'elles ont présenté. Les services de l'université doivent vérifier que les budgets sont en équilibres avec les budgets de fonctionnement donnés. On rajoute les budgets des services centraux et communs, ce qui nous donne le budget de l'université et finalement, les budgets des services inter-univertsiatires.
Le CUEEP vote son budget en déséquilibre. Mais il y a un plan de restructuration mis en place. Il y a donc demande d'une subvention d'équilibre: 1 577 500e. Peut-être inférieure, mais attention aux mobilités de personnel. On reverra le budget du CUEEP en cours d'année 2008 si la situation évolue positivement.
Nous avons à faire plusieurs présentations du budget. Il y a trois types de budget: par objectifs, par nature et de gestion.
Le budget par nature, c'est une nomenclature comptable (fonctionnement, investissement et personnels), qui a été voté en déséquilbre, 65 millions de dépenses pour 62 m de recettes, soit 3 m de déficit !
Une question est posée sur les recettes pluri-annuelles. Si le titre de recette a été mis sur une seule année, on procède par DBM pour reporter d'année en année. Ceci correspond à l'ancienne procédure. Maintenant, on ferait des tranches annuelles qui seraient inscrites au budget.
Attention, il y a une grosse différence entre le titre de recette et l'encaissement: c'est pour cela que le fond de roulement nécessaire pour gérer le délai entre ces deux actes !
Bonne nouvelle: nous aurions 1.4M de plus sur la DGF cette année ! Mais en fait cela ne ferait que 500 000e de plus, dont 300 000 au plan d'accompagnement de Licence et le reste à l'augmentation du préciput ANR. Reste 900 000 e, qui ne correspondent pas à des crédits en plus, mais à des dépenses en moins car l'état a renoncé à prélever la taxe sur les salaires (mais comme les charges sur les emplois gagés ont augmenté, cela se compense). De plus, nous avions déjà intégré cet arrêt du prélèvement dans le projet de budget 2008 ...
Le budget de gestion met en avant les grandes missions de l'établissement, les destinations (de formation, de vie étudiante, de recherche, FC). Il décrit la ventilation des dépenses pour ses grandes missions “traditionnelles”.
Ensuite, il y a aussi les budgets des services à comptabilité distinctes: DUSVA, SAIC, SIU (GIP Eiffel). En particulier, le SIU GEM (Groupement d'Enseignement sur Mesure Médiatisé) qui ne “tourne” plus depuis des années. Cependant, il y a un reliquat de 80 000e qui était conservé car une personne avait été licenciée (où cas où il y aurait fallu payer des droits en cas de chômage).
Finalement, nous aurons une présentation de la comptabilité analytique avant le 15 janvier 
Documents