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Compte-rendu du CA du 11 octobre 2007 (14h à 19h10 !)

Ordre du jour:

Comme vous le remarquer, l'ordre du jour est très chargé ... le compte-rendu en sera d'autant plus long !

Informations du président

Ordre du jour chargé aujourd'hui. Il y aura une présentation du budget des composantes lors du prochain CA et l'on reviendra sur la politique des emplois AITOS. Les principaux points de la réunion porte sur la politique FC, le CUEEP et le rapport élaboré sur le grand stade.

YS: Je demande une diffusion plus large des documents préparatoires aux différents conseils. PR: C'est du ressort du rôle des élus.

Politique de Formation Continue (FC)

C'est une présentation conjointe du VP du CEVU, Salah Maouche et de Martine Carette (fonction?)

SM: De la Formation Continue (FC) à la Formation Tout Au Long de la Vie (FTLV) Il y a eu d'importantes modifications dans le paysage de la FC suite à deux lois et deux accords: la mise en place de la Validation des Acquis et des Expériences (VAE) et du Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP). Il a eu ensuite les accords sur l'accès à la FTLV professionnelle et des accords de branche et d'entreprises.

Un point important porte sur la notion de parcours professionnel: le projet du salarié, la reconnaissance de ses acquis, l'adaptation des durées et des contenus de formation, l'individualisation des parcours, la pluratité d'accès aux ressources. Cela entraîne une nouvelle conception de la formation: conçue comme un outil contribuant à la dynamisation et la sécurisation des parcours professionnels. Cela induit des responsabilités nouvelles pour le salarié comme pour l'entreprise. Ce parcours est repose sur des outils de reconnaissance et de capitalisation: le passeport formation et la VAE. Contrairement a ce qui se passait avant, il est maintenant possible avec la VAE d'obtenir directement un diplôme (sans suivre la formation, ni passer d'examen). On passe d'une logique de formation à une logique d'articulation des différents dispositifs prévus par la loi. Cela entraîne un renforcement de l'accompagnement des publics, et donc une “ingénierie pédagogique” s'orientant vers le “sur mesure” !

MC: Précisions sur les changements intervenant au niveau du contexte régional.

Il existe maintenant un schéma régional des formations: la Formation Initialie (FI) par voie scolaire, par apprentissage, la Formation Continue (FC) et la VAE. Il y a aussi une décentralisation de l'AFPA (opérateur principal du ministère de l'emploi), qui offre une prestation globale (formation, rémunération, hébergement ...). Sans oublier la mise en place du service public régional de la formation professionnelle et des pôles de compétitivités.

Il faut donc trouver des modes de conventionnement articulant ces différents services. Ce n'est pas sans poser des problèmes avec le droit européen qui considère la formation comme une “marchandise”. Nous devrions légalement répondre à des mécanismes d'appels d'offre. La région a cependant fait le choix de mettre en place un mode “subvention” plutôt que des procédures de marché public. La région interviendra donc en complément de financement et cela se fera en lien avec le schéma économique, le contrat de projet et les programmes opérationnels (anciens CPER), les pôles de compétitivité.

D'autre part, les directives actuelles de l'Assédic sont orientées pour un retour rapide à l'emploi, 8 à 9 mois maximum (à peine une année universitaire) et l'identifiaction de secteurs dits porteurs d'emploi (aide à domicile, BTP, hôtellerie, restauration !).

Quels sont les tendances au niveau de la FC ? Le CA de la FC augmente (9% par rapport à 2003), le nombre entreprises aussi (mais 2.3% seulement) ainsi que le nombre de stagiaires (6.8%), cependant la durée de formation baisse. Les principaux financeurs sont: les entreprises et organisames collecteurs (48% de la dépense totale en FC) et les pouvoirs publics pour 1/3. Sur ce marché, les universités ne représentent qu'une part de 4,5% ! Néanmoisn, si l'on se ramène au domaine d'intervention des universités (principalement post-bac), la part augmente mais “ce n'est pas terrible”.

Quelle est la place du l'USTL dans le paysage national de la FC ? Notre université est la première de France sur la FC en chiffre d'affaire, avec un CA de 9.5 Million d'euros. La durée moyenne des formations est de seulement 93h ! On constate cependant une diminution du CA de 6% par rapport à l'année passée.

Quels sont les atouts de l'USTL ? Nous sommes capables de proposer une montée en qualification du premier (DAEU) au dernier niveau (HDR). Nous avons aussi développé la qualité de notre accueil, de l'infomation, de l'orientation et de l'accompagnement des personnes. Nous effectuons aussi un Travail important en partenariat (rôle moteur avec l'ensemble des certificateurs), expérience en ingénierie (VAE ou accompagement des entreprises et collectifs (prestations sur mesure)).

Une idée forte: devenir un pôle d'expérimentation de la Formation Tout Au Long de la Vie (FTLV).

Cet objectif implique des transformations importantes de notre offre de formation. De façon à favoriser les retours à l'université de manière plus permanente, sur des périodes plus ou moins longue. On ne suis plus forcément le rythme universitaire.

Un projet: conforter notre dispositif d'accueil et d'accompagement, “ré-ingéneriser” notre dispositif de formation, travailler sur l'articulation des modes pédagogiques, développer les partenariats et surtout, former la “relève” car la génération ayant créé la FC va bientôt partir en retraite.

Au niveau de l'organisation: une structuration qui permette au plus grand nombre de s'approprier cette mission del'université. Pour cela, un conseil d'orientation de la formation continue sera constitué et des réunions des directeurs de composante sur ce sujet auront lieu (avec idenitfication d'un correspondant FC par composante.)

PR: On souhaite en fait remettre en place ce conseil (qui existe depuis 1986!) (il y aura une discussion en commission des statuts sur ce point) et ses prérogatives. Il y aura aussi un CA consacré à cette question.

B. Clavet (CFDT): apporte quelques précisions sur FONGECIF et RNCP et souligne l'intérêt du document et sa qualité. On est dans un marché dans lequel il y a deux personnes à convaincre, l'individu et le financeur. Il y a aussi le problème d'articulation branche/territoire. Il est temps de se mettre à l'individualisation (DIF, 20h, cumulable x6). Souligne aussi l'Importance de l'entretien d'embauche.

B. Houzet: demande d'assise/colloque sur ce thème. Essentiel la FC ... laquelle ? Pourquoi ? Courrir après les subventions ? Impasse sur la réflexion de fond. Et puis, quid de ses agents ? Ex. De la VAE en interne ?

PR: c'est le rôle du CA qui devra travailler sur les orientations de la FC. Aujourdhui, on l'initie en faisant un état du contexte (insititutionnel, juridique, régional ...), de nos forces/faiblesses et on propose d'aller vers des méthodes associant la collectivité aux problématiques de FC. Le conseil d'orientation devra penser aux questions de fonds de la FC.

Mr Dufresne (côté entreprise): On évoque jamais le fait d'avoir des enseignants et des chercheurs. Il existe beaucoup de collaboration de recherche, pourquoi ne pas systématiquement se poser la question de la formation dans le budget de recherche (pour le transfert des connaissances et technologies, par exemple sous forme de formation). Cela valorise à la fois l'université et son savoir et le personnel de l'entreprise qui participe à ses activités.

MC: c'est une des pistes de travail. Comme l'accueil dans les laboratoires et/ou l'ouverture de plateaux technologiques. On est en train de recenser les possiblités. Cela sera intégré dans la réflexion.

F. Guilbert: souligne la qualité du document qui est synthétique et opératoire. Le LMD peut être vu comme une contrainte ou opportunité. Il y a méconnaissance totale du processus LMD en entreprise. Cela nécessite une standardisation de notre mode opératoire. Notamment sur la présentation de nos documents, mais aussi sur les modes pédagogiques. A ce propos, ne serait-ce pas plutôt un Conseil d'Orientation de la FTLV plutôt que de la FC ? Pourquoi est-on hors marché ?

MC: difficulté à trouver des enseignants pour répondre dans les 3/4 semaines suivant la demande. Pas mal de collègues interviennent “ailleurs” dans d'autres organismes de formations.

M.Deblock: énorme effort à faire pour convaincre les collègues formateurs. Nouvelles modalités de formation, d'évaluation. Tellement neuf que ceux ci ne sont pas enclins à s'investir.

J.Riedi(CGT): VAE quels concurrents ? MC: tous les certificateurs inscrits au RNCP (tous les certificateurs publics ... et les organismes (privés) pour lesquels une démarche a été faite au RNCP, chambre de commerce ou entreprise quelconque. Et certificats professionnels établis par les branches. Concurrents: les autres certificateurs Bac+2+3+4+5, autres universités, bts ...).

MC: financement récurrent à hauteur de 85 à 90% du nvieau actuel + appel à projets.

V.Debert (représentant CGT): problème évident pour que les salariés puissent exercer leur droit. Beaucoup de ces choses existent depuis plusieurs années. Pas facile de s'engager dans ces dispositifs pour le salarié. Dans les 4/5 ans à venir, il y aura de grosses évolutions du salariat, offrir aux personnes en fin de carrières de fairre valoir leurs acquis et les entreprises de compenser les départs. C'est une situation inédite dans l'expression des besoins et les choix d'accompagnement. La définition des besoins en matière de formation est très importante. Il est important de préciser les objectifs, mais aussi d'expliciter comment les atteindre.

C. Vuylsteker(SNESUP): concurrence sur les certifications et diplômes ... on n'évoque pas assez la concurrence interne: il y a le SUDES, mais aussi des instituts dérogatoires. Doit-il y avoir des recoupements ? Il y a un manque de clarté sur cette organisation. Il n'est pas facile de trouver un interlocuteur avec le SUDES.

M. Deblock: Il y a risque de fonctionnement au mieux disant pour les organismes valideurs, même pour les organismes publics. Exemple des Bac+2 : l'IUT, le CNAM (pour DUT) et le rectorat pour les BTS.

P.Jacques(P&E): surpris de l'absence de dimension européenne ?

P.Louart: réaction par rapport aux coûts. Nous devons avoir le courage de calculer nos coûts. Combien doit-on dépenser pour mettre en place une formation ? Sur l'IAE, nous travaillons avec le SUDES, mais sur un marché particulier, avec en plus une délocalisation (Lille), c'est un partenariat ouvert et coopératif avec le reste de l'université.

PR: Le SUDES est le service commun de pilotage et d'orientation et il y a des acteurs jouant le jeu de la coopération. Cepandant, la politique est définie par l'université avec le CA et le conseil d'orientation ... et un certain nombre d'opérateurs.

Orientations pour le CUEEP

JP Cassard: présentation des différentes cellules mise en place pour le “dossier” CUEEP. Contexte: plusieurs années de déficit du CUEEP, équilibré par l'université sur fonds propres, impossibilité d'avoir des subventions d'équilibre sur les formations de faibles niveaux. Trois cellules ont été créées: mobilité (3 réunions), des missions et besoins (5), de suivi (5).

Les orientations proposées:

Pour l'USTL:

Dispositifs de suivi: pour accompagner les mobilités, pour assurer le retour global à l'équilibre financier, suivi du dispositif global par les conseils.

Impact: risque de plus gros déficit que cette année car on supprime des formations, mais on diminue les frais de structure (un peu), espoir d'une montée en puissance ensuite des nouvelles formations et à terme (3 à 4 ans) un retour dans le positif.

Calendrier: février 2008 premières réductions d'activités, septembre 2008, changement de direction, poursuite de la réduction des activités et mise en oeuvre des développements, novembre 2008, rapport au CA de l'USTL.

Cellules de mobilité (expression des besoins, formation, affectation, évolution de la structure en personnel du CUEEP) Cellule de suivi (issue des conseil, suivi de la situation financière, évolution des structures. ...)

Intervention des membres de la cellule de suivi:

P.Louart: mise en place assez tardivement, que deux mois pour travailler. Importance de la cohérence de la démarche. Suivre les travaux des autres cellules. Prendre contact avec des personnels du CUEEP. Demande de continuer à pouvoir observer ce qui se passe, la démarche est à peine entamée. Situation de difficultés importantes, ne remet pas en cause la compétence des personnels, mais une réorganisation et réorientation est nécessaire. Rapport qui met l'accent sur des besoins d'observations et d'actions plus précis. Rapport relativement consensuel. Une composante doit être orientée sur des missions d'enseignement et de recherche. Besoin de 3 grands ensembles d'action: hiérarchisation des objectifs/priorités (activités suspendues), mettre en place un plan d'action (réorientation stratégique claire), mesures de formation et d'accompagnement des personnels. Et des expérimentations avec d'autres composantes. Pour favoriser les initiatives. Continuer à accompagner le CUEEP dans son évolution et mettre en place un tableau de bord prospectif pour mieux comprendre les évolutions en qualité et quantité. Actions simultanées sur les besoins/coûts/réalisations. Donner une attention fine à la structure des coûts. Points de suivi fondamentaux: réorganiser le calcul des coûts de la structure globale et des activités, désaccord relatif en interne sur la manière dont on évalue certaines activités en matière budgétaire, accompagnement des personnels

PR: Donne la parole aux autres membres de la cellule de suivi. B. Houzet: réunions intéressantes. Clarté et sincérité des intervenants. Difficile à définir: du mal à définir les causes. Pourquoi en est-on arrivé là ? Reconnaissance de l'intérêt et de la richesse des réunions.

Représentants élus du CUEEP: bonne écoute constructive dans la cellule de suivi. Espoir que cet esprit persiste.

Mr ? (entreprise): content que le CUEEP existe notamment pour les formations de langue. Les entreprises reçoivent énorménent de demande de formation et de stage et d'emploi. On est très sollicité. Un courrier de l'université passe au milieu de l'ensemble. Trouver des choses nouvelles, être plus inventif, jouer sur des partenariats, des relations humaines.

C.Vuylsteker: sur la cellule missions et besoins. Quelle est la composition de cette cellule ? Beaucoup de personnes du CUEEP et les autres personnes présentes au titre de la FC ? Comment financer ces transferts ? Notamment sur le suivi des étudiants ? Sur la cellule de suivi: que des élus, Cassard et Meillez invités à l'ensemble des réunions.

JPC: Nous étions invités. Les débats ont été directs et francs. Cela se reflète dans le texte de la cellule de suivi.

PR: Recentrer le CUEEP sur les missions de l'université. On devra trouver des financements. Par les composantes d'accueil ou extérieurs. A terme, équilibrer les charges par des ressources externes.

Michel ?: 5 sous-ensembles de services (CUEEP, SUAOI, SUDES, OFIP, SEMM), quelle est l'intersection et les interactions ? Pas vraiment de réponse ...

PR: c'est un problème plus général pour qu'il n'y ait pas de lieu de redondance.

P. Louart: faire valoir ce que nous savons faire. Nous ne le mettons pas en valeur. Alors que d'autres mettent en valeur une absence de fond ! Il faut aussi savoir vendre, pour montrer.

JPC: La suite: AG des personnels du CUEEP pour donner la tonalité du débat d'aujourd'hui. Ensuite, passage au CA pour l'opérationnalisation (quels dispositifs maintenir ou pas).

Y.Secq: Question sur mobilité en recherche et en enseignement : équipe NOCE rattachée au LIFL et LP Réseau à l'IUT, Master eServices en IEEA. Y-a-t-il eu d'autres “transfert” ? Quand aurons nous une vision globale ?

Direction CUEEP: Ce transfert n'est pas imputé à la situation financière du CUEEP. Il y avait des juxtaposition, fécondation pas toujours, des missions que l'université ne pouvait ou nous voulait pas prendre. Exemple des langues vivantes. En janvier 2005, elles sont passées au SUP, ce qui est évident et normal. Est-ce que les formations en langue doivent être à Lille I ? Début de coopération avec Lille III en janvier 2004. Pour l'informatique: il n'est pas si naturel que l'informatique reste présente au CUEEP. Pourquoi il y en avait ? En 1970, EDF/GDF a voulu former la totalité de ses personnels à l'informatique. Ce transfert n'est pas lié forcément à la crise. (longue intervention pas eu le temps de tout noter) Travail de qualité dans les cellules. Prolonger un travail initié par la précédente équipe, qui a aussi apporté sa pierre. L'accompagnement des cellules permet aux collègues du CUEEP de se sentenir soutenus.

Vote: Pour: 23, contre: 0, abstentions: 3

Le projet de “grand stade”

Présentation du document de la CIAC (inter-conseil) sur le projet de grand stade. Il y a eu une séance de présentation de la part de la CUDL au cours de laquelle beaucoup de questions ont été posé. Etaient associés le CROUS, l'école de chimie, météo france, le CNED ... Centrale qui n'était pas présent a informé de son accord avec le texte. C'est donc une position claire de l'ensemble du DUSVA. Il ne faut pas dissocier le DUSVA de la Haute Borne. Un quartier qui a énormément de spécificités (travail, formation, recherche, habitation). Lieu majeur pour la CUDL, la région et au niveau international. Forte valeur ajoutée sociale, lieu de dév. économique. Considérez nous pour ce que l'on est. Lieu qui a une attractivité et une image. On peut discuter de problèmes techniques, mais ce n'est pas le plus important. Objectifs recherchés et méthode employée: mécontentement certain, malgré des demandes régulières, pas de dialogue possible. Mettre en garde, demande d'un travail sérieux et d'un dialogue constructif.

PR: Il est indispensable de rappeler la spécificité de ce campus. Éviter les raisonnements du type, le campus va s'enrichir parce qu'il y a le “grand stade” à côté. C'est un bien social de la communauté. Tout projet d'aménagement doit tenir compte de cette spécificité.

Dominique Delangue (adjointe au maire VA): un des premiers points sur lequel on a travaillé. LMCU des élus au deuxième degré, renforce le côté technocratique. Nous sommes partenaires dans cette affaire. Signature de charte ville/université. Création d'une commission mixte, reprenant les intervenants du DUSVA. JM Stievenard est à la communauté urbaine et a ce texte et doit être porteur de nos revendications en tant que maire de la ville et président de la Haute Borne.

B.Houzet: nécessaire que cela soit renforcé par une conférence de presse. Il faut organiser une conférence de presse, qui serait d'ailleurs sûrement bien perçue dans le public.

PR: Nous avons toujours intérêt à défendre l'idée que l'université est quelque chose de très important.

F. Guilbert: quelques remarques sur la forme pour être plus précis dans la motion.

F. Costeur: pour le service des sports. Est-ce que le projet d'amélioration des infrastructures sportives de l'université intéresse toujours la ville ? (PR. coupe court à cette question).

Y. Secq: Ne peut-on entreprendre d'actions de communication plus fortes ? Pourquoi ne pas entamer une réelle campagne de communication ? Par exemple lors de l'inauguration de Science'O'parc ? Pourquoi ne pas rappeler systèmatiquement le problème quel que soit le contexte ? PR: Pas d”'accord, cela dépend du contexte. Pas opportun lors d'inauguration.

Vote: Pour: contre: abstention => Unanimité.

convention avec l'université d'Oujda pour une licence de mathématique

Mekhta: convention discutée et votée au CEVU. Oujda est jumelée avec Lille depuis 2 ans. Les trois universités ont signé une convention en novembre 2006. C'est la même convention cadre avec Oujda. 54 collègues enseignants-chercheurs (6 équipes de recherche) en maths et en info. 300 étudiants inscrits en première année. LP Info avec IUT et Chimie. Le nombre d'étudiants a pratiquement doublé (il y a une LP “portée” par l'IUT à Oujda ?!!! Première nouvelle !!!!) Cela concernerait une vingtaine d'étudiants candidats au double diplôme. Echange de cours et d'examens. Les étudiants sont inscrits dans les deux établissements. L'intérêt d'Oujda est d'attirer de bons étudiants. L'intérêt de l'USTL est d'accueillir des étudiants en Master.

Vote: Pour (tous) contre abstention

Texte de la CGT sur la rapidité de traitement de la politique d'emploi AITOS

B.Houzet: marquer le coup sur une différence de traitement entre les postes enseignants-chercheurs et AITOS.

PR: Je comprends la réaction. Présentation d'une note de principe et ensuite une note politique sur les emplois AITOS vacants. C'est la première fois que l'on discute collectivement des emplois AITOS.

Y.Secq: Question sur la politique d'emploi: a-t-on avancé sur le cas des “précaires longue durée” ? A-t-on les chiffres détaillés, des pistes pour sortir les collègues de cette précarité ?

JPC: Cela ne correspond pas forcément à la politique des emplois de la semaine prochaine. Par contre, ce point va être étudié pour trouver des solutions permettant de résorber ces emplois.

PR: C'est un sujet qui sera réabordé en CA/CPE et traité collectivement.

Liste des primes de responsabilités pédagogiques

PR: il y aura une discussion sur l'ensemble des primes. N.Dupond: Il y a beaucoup d'investissement non rétribué. Se concentrer sur la recherche rapporte plus ...

Vote: Pour 10; Abstention 7

Questions diverses

Y.Secq: sur la question de l'ouverture permanente, concrétement comment fait-on ? Question des inscription ? Question du calendrier et des problèmes de jury ? Mise en place d'un système pour la “vraie” semestrialisation (ie. cinéma permanent) ?

PR: On ne peut pas remettre toutes les questions à l'ordre du jour à n'importe quel moment (cf calendrier).

Note: nous avons eu une discussion à la fin du conseil sur ce point (je faisais référence à la discussion sur la FTLV et l'importance du calendrier ... discussion aussi sur la diffusion large des notes politiques avant les conseils pour que les personnels puissent interpeller les élus avant les conseils

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