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Compte rendu du CS du 15 juin 2006

Mélange du compte-rendu officiel, rédigé par I. Kustosz, et des notes prises par F. Cabestaing lors de la session du conseil

Ordre du jour:

• Organisation des Ecoles Doctorales régionales -- Présentation et statuts des Ecoles Doctorales (arrete) BIO SANTE, SESAME, SHS, SJPG, SMRE, SPI,

  -- Charte des thèses en commun -- Présentation du Collège Doctoral Européen

• Etudes Doctorales et Europe -- Charte européenne du jeune chercheur (analyse) -- Pour information : Appel à projets du CDE "Ouverture Européenne des Etudes et de la formation doctorale en région Nord-Pas de Calais".
• Demandes d’inscription en HdR 2007
• Politique de mention
• Dépôt numérique des thèses au SCD
• Cotutelle de thèses

Le conseil débute en abordant deux ajouts à l'ordre du jour initial, à savoir la désignation de représentants de l'USTL à l'IUFM et la présentation du soutien accordé par la région Nord-Pas de Calais à l'organisation de manifestations scientifiques.

Représentants de l’USTL au CA de l’IUFM

Le président rappelle aux membres du conseil que l'IUFM a été rattaché à l'Université d'Artois, probablement pour les raisons suivantes: équilibrage des responsabilités aux niveau territorial dans la région, du fait que la moitié de l'activité est assurée dans la région de Douai et d'Arras.

Mesdames Chantal Duprez et Jocelyne Mongy sont proposées comme représentantes de l'USTL dans le Conseil d'Administration de l'IUFM. Vote: 6 voix pour / 0 contre / 1 abstention.

Aide à l'organisation de manifestations par le Conseil Régional

Un document récapitulant les aides demandées par des laboratoires de l'USTL pour l'année 2008 au conseil régional Nord-Pas de Calais est distribué aux conseillers:

Le CS donne son accord pour la transmission de ces demandes au conseil régional (pas de vote prévu).

Charte des études doctorales

Un texte commun, qui sera utilisé par toutes les universités, est présenté aux conseillés. Il est similaire dans ses objectifs à la charte actuelle utilisée à l'USTL. Plusieurs remarques sont abordées avant que le conseil ne décide d'adopter le texte:

• tenter de regrouper les chartes existantes dans un texte unique nécessite de rendre plus imprécis certains articles.
• de ce fait, il n'est pas interdit de compléter la charte par des ajouts spécifiques, par exemple pour certains laboratoires.
• le droit à la formation est abordé, notamment en cas de conflit entre le doctorant et le directeur de thèse. Dans ce cas, le Directeur de l'Ecole Doctorale a un rôle très important à jouer.

Une remarque supplémentaire, non liée au texte, est formulée: pour des raisons historiques, les sciences de gestion sont représentées dans deux Ecoles Doctorales (management dans l'une et gestion dans l'autre). Il serait sain de faire évoluer cette situation afin que cette spécialité ne relève que d'une seule ED (SESAME?)

Le conseil passe ensuite au vote concernant l'adoption de cette charte: elle est adoptée à l'unanimité.

Echange sur l'encadrement des thèses

Le nombre maximal de doctorants par encadrant laisse apparaître de grande diversité entre Ecole doctorale puisqu’il varie de 2 à 10.

Dans certains cas, les limites retenues au sein d'une ED ne sont pas respectées. Question: faut-il reconnaître par exemple un encadrement d'équipe afin de prendre en compte la réalité de certains encadrements. Réponse: le taux d'encadrement n'est habituellement reconnu que s'il atteint 50%.

Une harmonisation semble souhaitable cependant un débat doit être ouvert sur cette question tenant à la fois compte de l’optimisation de la qualité de l’encadrement doctoral et d’une certaine souplesse induite par les différences de pratiques selon les disciplines.

Charte européenne du jeune chercheur

La charte européenne du chercheur est un ensemble de principes généraux et de conditions de base qui spécifie les rôles, les responsabilités et les prérogatives des chercheurs et des employeurs et/ou bailleurs de fonds des chercheurs. Elle a pour objectif d'assurer que les relations entre les chercheurs et les employeurs ou bailleurs de fonds soient de nature à favoriser la réussite en ce qui concerne la production, le transfert, le partage et la diffusion des connaissances et du développement technologique, et à favoriser le développement de carrière des chercheurs. La charte reconnaît également la valeur de toutes les formes de mobilité comme moyen d’améliorer le développement professionnel des chercheurs.

La CPU a donné un émis un avis favorable en 2005 concernant cette charte. La plupart des EPST (CNRS, INSERM, INRA) ont également adopté cette charte. Enfin, l'université de Lille 2 l'a également adoptée en 2006.

On passe ensuite à la décision: le conseil scientifique de l'USTL décide t'il de faire adhérer notre établissement à cette charte. Vote: oui à l'unanimité.

Thèses en co-tutelle

Depuis plusieurs années les thèses en co-tutelle à l'USTL sont en augmentation pour atteindre aujourd’hui un stock de 94 thèses en co-tutelle en cours. Il est rappelé que la co-tutelle est une thèse délivrée par l’USTL et qu'elle doit respecter un cadre strict défini dans le guide de la co-tutelle disponible à la DIRVED et au Centre International.

Politique des mentions

Une grande hétérogénéité existe dans l'attribution des mentions entre Ecoles Doctorales et entre établissements. La mention "Très Honorable avec félicitation du Jury" devrait normalement n'être attribuée que pour des travaux exceptionnels dans une proportion de 10 à 15 % des thèses soutenues.

C’est pourquoi de nombreuses universités ont fait le choix d’abandonner cette dernière mention, la qualité de la thèse devant apparaître avant tout dans le rapport de soutenance en tant que tel. Il est proposé que l’USTL fasse également le choix de supprimer la mention "avec Félicitations du Jury". Cette décision sera précisée sur le rapport de soutenance.

Vote : pour à l’unanimité

Dépôt électronique de la soutenance de thèse

Afin de faciliter le travail du SCD pour la conservation et la diffusion des thèses, il est proposé qu’il soit désormais obligatoire de déposer une version papier et une version électronique de la thèse. Un travail d’uniformisation par feuille de style sera mené ultérieurement par le SCD qui prévoira l’accompagnement du doctorant.

Vote : pour à l’unanimité

Inscriptions en HDR

Il est proposé qu’une nouvelle procédure soit mise en place à savoir que l’inscription en HDR ne soit effective qu’à partir du moment où le candidat est prêt à soutenir dans l’année. Cette inscription serait alors possible à tout moment de l’année.

Un groupe de travail est désigné, dont la fonction est de proposer un nouveau mode de fonctionnement, validé lors de la prochaine réunion du CS. Ce groupe est composé de Madame Isabelle Fournier, Messieurs Daniel Tanré, Hubert Jayet et Pierre-Eric Sautière.

Vote: 23 pour / 0 contre / 2 abstentions.

Examen des réinscriptions et des inscriptions en HDR pour cette année

Avant que la nouvelle procédure ne soit mise en place, il est convenu Pour les réinscriptions : d’autoriser les candidats à l'HDR à se réinscrire pour 1 an. Pour les premières inscriptions : d'autoriser à s'inscrire les candidats à l'HDR ayant spécifié qu’ils pouvaient soutenir en 2007 et 2008 uniquement.

Vote : pour à l’unanimité.

Présentation des nouvelles Écoles Doctorales

Dans l'ordre du jour, il était prévu que les nouvelles écoles doctorales et leurs statuts soient présentés au conseil scientifique. Une réunion importante du CEVU fait suite à celle du CS et le temps nécessaire à traiter ce point en totalité n'est plus disponible.

Afin de ne pas retarder le processus de mise en place des nouvelles ED, il est proposé de procéder directement à une validation de ces statuts. La présentation aux conseillers est reportée à une prochaine session du CS.

Vote sur l'adoption des statuts: pour à l'unanimité