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Compte-Rendu de la réunion du CA du vendredi 11 mai (13h30-17h15)

Environ 26 personnes présentes au début de la réunion.

Le président, Philippe Rollet, ouvre la réunion en accueillant le nouveau conseil et en présentant l'ordre du jour : la constitution des différentes commissions et la discussion sur les représentants extérieurs.

B. Houzet (CGT) intervient rapidement pour demander un compte rendu de l'ancienne mandature. Il fait aussi une remarque sur l'ordre des conseils qui a été choisi: CS, puis CEVU et finalement CA. Il lui paraît plus logique que le CA se réunisse en premier et les autres conseils ensuite. Enfin, il poursuit sa longue intervention sur la composition des commissions et sur les compte rendus par ces commissions (pour celles qui se réunissent !). Il propose de d'abord définir le fonctionnement des commissions, de décider d'en supprimer ou en rajouter et seulement après de chercher les élus souhaitant s'investir. Il enchaîne ensuite en demandant à ce que les votes soient relevés et en profite pour glisser une petite attaque sur les listes asyndicales vis-à-vis aux positions prises par leurs élus lors de vote.

Philippe Rollet reprend la parole et rappelle que l'équipe a été élue récemment sur la base d'un programme clair portant notamment sur des engagements de rénovation de la gouvernance. L'objectif sur ce point est de restaurer le rôle et le poids des conseils dans la prise de décision collective. Les éléments pratiques pour aider les élus à pouvoir tenir leur rôle sont la diffusion de documents politiques avant les conseils pour que les élus puissent s'informer et élaborer des propositions, ainsi que la diffusion d'autres documents de synthèse permettant d'éclairer les élus sur les sujets abordés lors des conseils. L'exemple de la première note de synthèse liée à la candidature pour l'accueil de l'IUFM est rappelé. Sur la question du bilan de la mandature précédente, la direction se refuse à le faire. ~~{Sur ce point, il serait important que les anciens élus fassent cet effort pour mettre en perspective leur action}~~ P. Rollet explique qu'il trouve raisonnable de constituer aujourd'hui les commissions car leurs missions sont clairement définies et que contrairement à ce qui a pu se passer, il les considère comme des lieux de refléxions et de propositions pour alimenter les débats des conseils.

~~{Question: Est-il envisageable de mettre en place un groupe de travail sur la gestion de la communication ? => Je voulais poser cette question et malheureusement j'ai oublié de le faire ... à noter pour la prochaine réunion}~~

B. Houzet reprend la parole en affirmant que le choix des extérieurs est politique et que cela ne peut se faire sans avoir une refléxion sur leur rôle. Il rappelle qu'une commission de gestion du SAIC existait et qu'elle semble avoir disparu ... pourquoi ?

P. Rollet répond que certaines commissions sont essentielles pour l'établissement, pour les autres il y aura une discussion collective sur leur création et leur dissolution.

Mr. Chaimbault intervient en précisant qu'il n'y a pas de texte allant contre l'identification des votes, mais rappel que les élus n'ont pas de mandat impératif (terme technique de droit, je suppose ?), et que bien que chaque élu le soit sur une liste, il reste libre de son vote (il ne manquerait plus que ça !). Il rappelle qu'il y a des commissions de différentes natures: certaines sont disciplinaires (elles n'ont à rendre aucun compte aux conseils), d'autres statutaires ou prévus dans les status de l'université et la dernière catégorie se rapporte aux commissions ad'hoc (qui ne sont pas destinées à être pérennes).

F. Guilbert explique que les conseils ne doivent pas être amenés à prendre des décissions sans qu'elles soient fondées, c'est le rôle de ces commissions d'éclairer les choix possibles.

P. Rollet: Par exemple, sur la commission des finances, il n'y a pas que des aspects techniques, des choix d'arbitrage doivent être faits L'université a besoin des conseils et des commissions pour fonctionner.

Mr. Barj intervient en demandant à ce qu'un peu de confiance soit accordée à l'équipe de direction qui vient à peine d'être élue ...

P. Rollet rappelle que la direction simpliefiera le travail des élus avec la diffusion de notes politiques et de documents de fond. De plus, un bilan du fonctionnement des commissions sera effectué après quelques mois de fonctionnement.

Suite à cette longue introduction, P. Rollet propose un tour de table pour que chacun puisse se présenter. ~~{Je n'ai pas eu le temps de tout prendre, merci de compléter, au moins en ce qui vous concerne }~~

Mme RENARD, SUP-CGT, Polytech	Bernard Houzet, CGT
Jean Riedi CGT	Jean-Pierre Cassard, VP potentiel humain
Mohamed Barj, IUT A, chef dept Mesures Physiques SNESUP	Litwak, Polytech SNESUP
Vuilstecker, SNESUP	Dréan, SNESUP
Patrick Lebegue, IUT A, SNESUP	Isabelle Dutriez,O-I, biologie
Eric Noel, CUEEP, SGEN	Catherine Sion, SGEN-CFDT
Didier Barbry, directeur UFR de Chimie	Jean-Claude Fisher, P&E, chimie
Francis Guilbert, IAE, P&E	Nicole Dupont, O-I, chimie
Martine Bonnier, UNSA	Wartelle, IUT A, UNSA
Nour-eddine Oussous, directeur IEEA O-I	? Vilain, SNESUP
Djafari Rouhani Bahram, Physique SGEN	Issam Sharrour VP recherche
Mostafa Mbekhta, SNESUP	Claude Vieville, O-I, CRI
Yann Secq, O-I, IUT A	Francine Roudet (remplace Mr Delplace), IUT Génie Méca, O-I
Jacques Coget, ingénieur cueep (non élu)	Laurent Paccou, O-I
Pierre Louart, directeur IAE, O-I	Jean-Claude Camart, directeur adjoint de Polytech, O-I
Salah Maouche, VP CEVU	J-P Rogel, Secretaire General Adjoint
Marie-Sylvia Bailleul, Secrétaire A3	Yves Chaimbault, secrétaire général de l'université
Xavier Furon, responsable des affaires juridiques	Philippe Rollet, président
Francis Meillez, VP CA.

B. Houzet demande que la répartition des représentants dans les commissions se fassent selon une proportionnelle en fonction du nombre d'élus. Réponse (de ?): il vaut mieux avoir des personnes motivées que faire du remplissage pour respecter la représentation des listes.

Y. Secq intervient pour demander ou est le problème ? Les missions des commissions sont claires et l'on ne pourra juger de leur intérêt que lorsqu'elle auront fonctionné. Avant chaque demande de volontaires, les anciens participants peuvent effectuer un retour permettant à chacun de se faire une opinion sur l'intérêt de sa participation à telle ou telle commission.

B. Houzet interpelle Y. Secq pour savoir si ce qu'il vient de dire représente la position de la liste O-I. Ce dernier lui répond qu'il intervient en son nom propre.

P. Rollet propose de commencer la présentation de chacune des commissions, puis de procéder à l'appel à candidature. Chaque candidat précisera la raison pour laquelle il désire participer à telle ou telle commission. Si il n'y a pas plus de candidat que de poste, un vote simple est effectué pour entériner la proposition. Si ce n'est pas le cas, on demande si il y aurait éventuellement des désistements possibles, et on termine par un vote sur les noms des candidats avec autant de noms que de postes disponibles.

On commence par la section disciplinaire usager. Cette commission traite des litiges et fraudes lors d'examens (du baccalauréat au doctorat) et des troubles à l'ordre public. Il faut désigner 5 enseignants: 2 PU, 2MCF, 1 "autre" (PRAG/PRCE).

(arrivée de Mr Deblocq).

MCF C. Vuilstecker (SNESUP): présent dans la précédente, aimerait poursuivre. Investissement important, mais intéressant. PR C. Camart : même remarque. enrichissant et candidat (présidence suite au décès de Mr Dhamelincourt). MCF Nicole Dupont (O-I): fait partie d'un aspect de l'enseignement. PR Fisher (P&E): (pas pris de note) Autre (non PR/MCF): M. Deblocq

On poursuit avec la section disciplinaire enseignant: pas eu le temps de tout prendre :P Louart et Camart Guilbert, Mbekhta Roudet, Secq, N. Dupont, MCF C. Vuilstecker (SNESUP), Moustafa Mbekhta, Barbry ...? Problème sur le "autre", pas de candidat. X. Furon cherchera une personne au CEVU ou au CS, éventuellement en dehors des élus si il n'y a pas de volontaires.

Commission sociale d'établissement: gestion des fonds FSDIE (une partie des droits d'inscription pour soutenir les activités étudiants). Il faut un représenant qui est normalement désigné par le président. Ce dernier souhaite que des candidats motivés se déclarent. => Nicole Dupont se propose (un seul candidat au CA et au CEVU)

CARI: politique informatique globale de l'établissement, notamment la politique sur les TIC. Après le premier tour, il y a 5 candidats pour 2 postes. P. Louart rappelle qu'il y a aussi un représentant par composante. Il se retire donc, ce que fait aussi Mr Oussous. Il y a un vote sur les trois candidatures suivantes pour deux postes:

Jérôme Riedi (12 voix), Yann Secq (18 voix), Patrick Lebegue (23 voix).

Conseil Administration du SCD: dimension recherche et pédagogie. ressources plutôt stables, mais les coûts sont en augmentation (notamment sur les ressources électroniques). Le deuxième aspect concerne le financement de la rénovation et de l'extension de la BU. F. Guilbert pour P. Jacques (absent): intéressé par ce qui touche à la documentation. M. Mbekhta, bibliothèque de recherche importante (Maths).

{Erreur de raccourci clavier, perte d'une heure de note avec notamment la liste des candidats et les résultats }

{Complément donné par Francine} Pour ma commission inter-conseil sur l'aménagement des campus. Il y a 5 candidats et 4 postes. Après vote : Barj, Drean, Riédi, Roudet (il me semble que c'est Mr Oussous qui n'a pas été retenu, désolée je n'ai pas pris le nombre de voix!!)

Commission des statuts : Isabelle Dutriez

Une nouvelle commission intitulée "Suivi du CUEEP" a été mise en place, elle est constituée de 3 membres du CA, 3 membres du CEVU et 3 membres du CA du CUEEP. Les élus du CA de l'université sont : Louart, Lebegue, Vieville.

{Complément donné par Nicole} Conseil Administration du SCD: je pense que les résultats de vote sont:

P. Jacques (13 voix) R. Djafari (24 voix) M.Mbetkha (14 voix) Personalités extérieures: M. Devraux / Me Mullatte / M Barier (désolée pour les erreurs d'orthographe) Ajouter M. ? responsable du PRES Septentrion

Conseil Orientation Culturelle 1 enseignant +1 AITOS Jérome Riédi et Bernard Houzet

CA-Service Commun des Affaires Sociales 4membres du conseil Martine Bonnier / Michel Wartelle / Mme Renard / Francis ?

Comité Hygiène et Sécurité

Aménagement des campus. Il y a 4 candidats enseignants (OK précisé sur CR) + 2 AITOS Michel Wartelle et Catherine Sion.

Représentants des personnalités extérieures: je n'ai pas tout mais au CA, il y a 4 représentants des Organisations Syndicales de salariés (CFDT / CGT / UNSA / FSU)

Il y a aussi 4 représentants des activités économiques: 1 représentant de la chambre régionale de commerce et d'industrie et 3 représentants d'activité économique proposition de contact classement présenté ci-après: EDF / Norsys / Transpole / FlorimondDespré / Roquette / CréditMutuel

Y. Secq interpelle la direction sur un point qui avait été proposé lors de la campagne électorale, sur l'organisation des conseils. Il avait été envisagé de séparer les aspects stratégiques de ceux plus de l'ordre gestion dans l'organisation des conseils. L'objectif étant d'augmenter la participation des extérieurs en ne les abrutissant pas avec des débats sur des points techniques et/ou purement internes. P. Rollet répond que la réflexion est en cours, qu'il est difficile de mettre cela en place lors de chaque réunion, mais qu'il était possible au moins de prévenir les extérieurs des conseils qui pourraient plus les intéresser.

Le calendrier des prochains conseils jusqu'à juillet a été distribué:

Date	Heure	Conseil	Ordre du jour
Jeudi 31 Mai	16h30	CAR	Recrutement PR + MCF
Vendredi 1er Juin	8h30	CSR	CRCT; invités; PostDoc; aménagement services 2nd degré
	10h00	CS+CEVU	Débat sur le PRES
Vendredi 8 Juin	14h30	CA	PRES, débat puis vote; Info CUEEP; Tarifs FC
Vendredi 15 Juin	8h30	CS	Politique ED; BQR; HDR
		CEVU	Politique RIP & TICE; conventions; calendrier pédagogique
	14h30	CAR	CRCT; invités; PostDoc; aménagement services 2nd degré
Vendredi 22 Juin	8h30	CEVU	Statut MDE; Politique HC+PCA+PRP
	14h00	CA	Bilan social 2005; SAIC; Analyse économique
Vendredi 29 Juin	8h30	CS	BQR; PPF-Pdt; Politique scientifique emplois 2008
Mercredi 4 Juillet	8h30	CSR	Avancement PR, éméritats
	8h30	CAR	Avancement MC
Vendredi 6 Juillet	8h30	CEVU	Débat: politique FC; Emplois 2008
	14h00	CA	Lettre de cadrage 2008; DBM2; Emplois 2008; MDE

N'hésitez pas à contacter, informer et/ou interpeller vos représentants sur les différents sujets qui seront abordés lors des prochains conseils

Cordialement, les élus au CA de la liste O-I.